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Délibérations 2012/2013
- Conseil d'administration du 10 septembre 2012
- Approbation du calendrier de la procédure budgétaire en 2013
- Désignation d'un enseignant PRAG pour siéger à la section disciplinaire compétente pour les usagers
- Avis favorable à la nomination de 5 chargés de mission
- Adoption des décharges de services
- Désignation des projets d'initiative étudiante à financer et détermination du montant de l'aide respectivement accordée
- autres délibérations
- Conseil d'administration du 24 septembre 2012
- Désignation des membres de la commission stratégique du personnel et du dialogue social
- Désignation des membres de la commission stratégique Finances et pilotage
- Désignation des membres de la commission stratégique Patrimoine et développement durable
- Désignation de deux représentants du personnel enseignant, enseignant-chercheur ou chercheur au conseil du service commun de la documentation
- Désignation de deux représentants du personnel du service universitaire de pédagogie (SUP) au conseil du SUP
- Désignation d'un représentant du Conseil d'administration et d'un représentant du personnel de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier au conseil du service mult-accueil petite enfance "Upsimômes"
- Arbitrage des postes entre composantes pour 2013
- Conseil d'administration du 2 octobre 2012
- Adoption des subventions de restauration aux usagers du service de restauration du personnel à l'Upsidum
- Modification des statuts du service universitaire de pédagogie
- Création de la commission Stratégie Formation
- Création de la commission Stratégie Recherche
- Avis favorable à la nomination d'un binôme pour exercer les fonctions de vice-président délégué aux relations et ressources humaines
- autres délibérations
- Conseil d'administration réuni en congrès le 24 octobre 2012
- Soutien au protocole d'accord de l'IDEX
- Conseil d'administration du 5 novembre 2012
- Attribution d'une subvention à "jeunes talents mathématiques"
- Attribution d'une subvention au Toulouse université club
- Désignation d'un représentant des usagers pour siéger au conseil du SCAS
- Désignation d'un représentant des services généraux pour siéger à la CSPDF
- Création d'une commission des relations internationales et européennes
- Création d'une commission "Egalité active"
- Subvention de restauration pour les agents usagers de la restauration du CNRS en 2012-2013
- Adoption du principe du contrôle continu intégral en L1 à la FSI pour l'année 2013-2014
- Création du conseil des étudiants
- Allocation de financement des projets d'initiative étudiante
- Décision de recourir à l'instance nationale pour l'examen des candidatures à la PES
- Attribution d'une décharge de service au secrétaire du CHSCT
- Autres délibérations
- Conseil d'administration du 11 décembre 2012
- Validation de l'annexe 1 de la convention attributive de l'IDEX
- Adoption des plafonds de masses salariales
- Adoption des plafonds d'emplois
- Adoption d'une motion à l'attention du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Désignation des membres de la commission relations internationales et européennes
- Désignation des membres de la commission égalité active
- Désignation des représentants des usagers pour constituer le groupe de travail sur le contrôle continu en L1
- Avis favorable à la nomination de vice-présidents délégués et chargés de mission
- Approbation de la convention de création du service inter universitaire de gestion des pensions
- Définition des 10 postes à créer dans le cadre de la campagne des "1000 postes" du MESR
- Augmentation des prélèvements pour frais de gestion sur les nouveaux contrats de recherche
- Instauration du double encadrement dans les groupes de travaux dirigés
- Adoption du projet de vie étudiante sur le campus
- Détermination du nombre et des montants individuels de la Prime d'excellence scientifique
- Autres délibérations
- Conseil d'administration du 4 février 2013
- Attribution d'une subvention à l'association étudiante ERASMUS AEGEE
- Adoption des normes d'encadrement et de service des enseignants
- Adoption du principe de calcul des HCC
- Nomination d'animateurs de commissions
- Mise en place d'une plateforme de paiement en ligne pour les congrès de l'UPS
- Autres délibérations
- Conseil d'administration du 11 mars 2013
- Adoption du nouveau plafond de masse salariale
- Désignation au CA d'une personnalité extérieure
- Désignation d'un représentant des usagers pour siéger au bureau de l'Université
- Désignation d'un représentant étudiant pour siéger au comité de pilotage du CAP
- Actualisation des articles 9 et 10 du règlement intérieur de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier
- Prorogation du mandat des membres du conseil du département du Sport de Haut Niveau
- Autorisation d'ester en justice
- Autres délibérations
- Conseil d'administration du 8 avril 2013
- Adoption des modalités de remboursement des étudiants en mission pour l'UPS
- Adoption des tarifs de mise à disposition de salles à l'IUT Tarbes
- Délégation de pouvoir au Président de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier
- Création du département de l'Institut européen de télémédecine et e-santé Midi-Pyrénées
- Délibération portant modification des statuts de la MFCA
- Désignation des organisations professionnelles d'employeurs et de salariés siégeant au comité d'orientation stratégique de la MFCA
- Désignation des organisations professionnelles d'employeurs et de salariés siégeant au conseil de perfectionnement du centre de formation des apprentis
- Adoption du nouveau cadrage 2013-2014 des bourses de mobilité
- Adoption des modalités des contrôles des connaissances du S2 Rebondir
- Adoption des calendriers des inscriptions administratives
- Adoption du nouveau plafond d'emplois 2013
- Autres délibérations
- Conseil d'administration du 13 mai 2013
- Adoption de la motion sur la loi d'orientation de l'enseignement supérieur et de la recherche
- Adoption des nouveaux dispositifs de simplificatin de la commande publique
- Nomination de chargé de mission Achats Publics
- Adoption des statuts du Département du Sport de Haut Niveau
- Mandat au Président concernant le legs de M. CAZADE
- Création de la licence professionnelle des métiers de la promotion du médicament et des produits de santé
- Adoption du nombre maximum de semestres de CRCT susceptibles d'être attribués
- Adoption de règles collectives sur les formations restreintes
- Autres délibérations
- Conseil d'administration du 21 mai 2013
- Approbation du dossier d'accréditation de l'ESPE
- Approbation du modèle économique de l'ESPE
- Délibération portant adoption du financement des projets d'initiative étudiante
- Conseil d'administration du 3 juin 2013
- Désignation des membres du conseil de l'Institut Européen de Télémédecine et e-Santé Midi-Pyrénées
- Désignation des deux membres du conseil d'administration au conseil du Département du sport de haut niveau (DSHN)
- Désignation des représentants des personnels de l'université au conseil du Service Commun Universitaire des Activités Physiques et Sportives (SCUAPS)
- Renforcement de la politique d'archive ouverte de l'Université
- Création du DU Gérontologie (IUT Tarbes) et approbation de la convention constitutive avec l'UPPA et l'ARS EAA
- Adoption de la charte de l'étudiant-e salarié-e et assimilé-e
- Adoption des statuts de l'école d'ingénieurs UPSSITECH
- Adoption du contrat d'objectifs et de moyens de l'école d'ingénieurs UPSSITECH
- Autres délibérations
Date de mise à jour 12 juin 2013
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