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15 nov.

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Conseils et commissions

Commissions consultatives
  • Composition de la commission paritaire d'établissement (CPE) (m.à.j 24 juin 2019)
  • Délibération portant création du comité technique d'établissement (CTE)
  • Composition du comité technique d'établissement (CTE) (m.à.j 18 septembre 2019)
  • Décision rectificative (2019-06-17) portant création de la commission consultative paritaire des agents non-titulaires (CCPANT)
  • Composition de la commission consultative paritaire des agents non-titulaires (CCPANT) (MàJ 22/08/2019)
  • Décision portant répartition des sièges du CHSCT de l'établissement entre les organisations représentatives de l'université Toulouse III - Paul Sabatier

Autres commissions
  • Décision portant création d'une commission d'examen des recours gracieux étudiants (CERGE)
  • Décision portant composition de la commission d'examen des recours gracieux étudiants (CERGE)
  • Décision portant création d'un comité d'examens des demandes d'imputabilité au service des accidents ou maladies déclarés par les personnels de l'université Toulouse III - Paul Sabatier
  • Décision portant création d'un comité de pilotage dans le cadre de l'organisation des élections professionnelles de décembre 2014










 


Date de mise à jour 18 septembre 2019


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