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21 sept.

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Statuts et règlements intérieurs

Statuts et règlements intérieurs de l'université


Les nouveaux statuts de l'Université ont été adoptés, à l'unanimité moins une abstention, en Conseil d'administration, le lundi 2 juin.

Après de nombreuses concertations, auxquelles ont participé  les organisations syndicales et les associations  représentant les personnels et les étudiants, et un passage devant les instances (CHSCT, CTE, Conseil académique), l'Université s'est dotée de nouveaux statuts en conformité avec la loi ESR.

Davantage de représentants des personnels et des usagers au Conseil d'administration, un Conseil académique, un Conseil des directeurs de composantes, un vice-président étudiant adjoint, un médiateur font partis des nouveautés inscrites dans nos statuts.
  • Statuts de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier (4 avril 2016)
  • Règlement intérieur de l'Université Toulouse III-Paul Sabatier (juin 2013) 

Statuts et règlements intérieurs des composantes

 

 

Statuts et règlements intérieurs des services inter-universitaires

Statuts des comités UPS de pôles de coordination de recherche

  • Statuts (après modifications 2015-11-27)

Statuts du comité d'éthique


 

 

 


 


Date de mise à jour 16 mars 2017


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