Publié le 27 mars 2020 Mis à jour le 18 juillet 2022

Face au regain de l’épidémie de Covid-19, chacun doit se protéger et protéger les autres. Retrouvez ci-dessous les recommandations sanitaires au 06 juillet 2022.

Informations au 6 juillet 2022

 
MESURES SANITAIRES
Quelles sont les règles sanitaires à respecter ?

En l’absence de traitement, la meilleure des protections pour vous et pour vos proches est, en permanence, le respect des mesures barrières et de la distanciation physique.

www.gouvernement.fr/info-coronavirus

Où faut-il porter un masque ?

Le port du masque n'est plus obligatoire, en intérieur comme en extérieur, sauf dans les établissements de santé, que ce soit pour les utilisateurs ou professionnels.

Il est recommandé de porter un masque dans les transports collectifs.

Les étudiants et personnels n’ont donc plus l’obligation de porter le masque dans leur établissement, notamment pour suivre les cours. Cependant les étudiants et agents qui le souhaitent peuvent continuer à porter le masque.

Les gestes barrières ne sont-ils plus obligatoires, comme le port du
masque ?

Si les règles de distanciation sociale ne sont plus impératives, il n’en demeure pas moins que les règles d’hygiène comme le lavage des mains, le nettoyage des surfaces et l’aération des locaux doivent toujours être appliquées. Afin de limiter la reprise épidémique constatée fin juin 2022 et son impact sur le système de santé, les recommandations suivantes sont rappelées. Pour se protéger et protéger les autres :
 

  • se laver très régulièrement les mains ;
  • aérer les locaux ;
  • Porter un masque dans les lieux de promiscuité, les espaces clos et en particulier les transports en commun en période d’affluence ;
  • Se tester dès les premiers symptômes et s’isoler immédiatement en cas de positivité ;
  • tousser et éternuer dans son coude ou dans un mouchoir ;
  • utiliser un mouchoir à usage unique et le jeter ;
  • saluer sans se serrer la main, éviter les embrassades ;
  • éviter de se toucher le visage, en particulier le nez, la bouche et les yeux ;
  • respecter la distanciation de deux mètres entre les personnes.
Retrouvez en ligne les recommandations sanitaires générales dans le cadre de la lutte contre le Covid19.
Je suis testé positif à la Covid-19

Les agents qui sont cas Covid positifs doivent se mettre en isolement et faire connaître leur situation à leur responsable hiérarchique et au référent COVID de leur site conformément aux protocoles RH en vigueur à l’université. Il convient de se reporter aux règles à appliquer détaillées sur le site de l’Assurance maladie.

Je suis cas contact

Il n’y a plus de consignes d’isolement pour les cas contact et les consignes de test sont identiques quel que soit votre statut vaccinal. Vous devez réaliser un test de dépistage (RT-PCR ou test antigénique ou autotest) 2 jours après avoir été prévenu par l’Assurance Maladie ou par la personne positive. Il convient de se reporter aux règles à appliquer détaillées sur le site de l’Assurance maladie.

Quelles sont les règles relatives au jour de carence pour les agents testés positifs ?

L’article 93 de la loi n° 2021-1754 du 23 décembre 2021 de financement de la sécurité sociale pour 2022 prévoit que cette suspension « demeure applicable jusqu’à une date fixée par décret et au plus tard jusqu’au 31 décembre 2022 ». En l’absence d’un décret venant raccourcir cette période, le jour de carence continue donc d’être suspendu pour les agents publics testés positifs à la Covid et qui font l’objet d’un arrêt de travail, au plus tard jusqu’au 31 décembre 2022.


À L'UNIVERSITÉ
 
Quel est l’impact de  l'allégement des mesures sanitaires sur l’organisation du travail des
agents ?

Depuis le 3 février le télétravail n’est plus obligatoire et s’exerce donc dans les conditions de droit commun.

Les régimes particuliers applicables aux personnes vulnérables, à leurs conjoints ou les agents qui doivent assurer la garde d’un enfant de moins de 16 ans dont le dispositif normal de prise en charge est perturbé par la COVID, restent en vigueur.
 

Doit-on venir sur son lieu de travail ?

Oui.

Les personnels placés en isolement (symptômes Covid ou cas contact à risque élevé) et le parent devant assurer la garde de son(ses) enfant(s) de moins de 16 ans en isolement pourront toujours bénéficier du travail à distance (TAD), à défaut d’une autorisation spéciale d’absence (ASA) si les activités ne sont pas télétravaillables.

En cas de test positif à la COVID-19, les agents sont placés en congés maladie sans application du jour de carence.

Comment déclarer le travail à distance

Chaque jour de télétravail ou de travail à distance doit être saisi dans OHRIS, soit par vous-même, soit par votre chef de service.
 

  • Pour les agents qui ne bénéficient pas pour le moment du dispositif télétravail mis en place dans l’établissement, les jours de travail à distance sont renseignés dans l’outil OHRIS en utilisant le motif « Travail à distance – COVID 19 ».
  • Pour les agents qui bénéficient du télétravail UT3 sous forme de jours fixes déjà positionnés dans OHRIS, seuls les jours supplémentaires de travail à distance sont renseignés via l’outil OHRIS en utilisant le motif « Travail à distance – COVID 19 ».
  • Pour les agents qui bénéficient du télétravail UT3 sous forme de jours flottants non positionnés dans OHRIS, les jours de travail à distance sont faites via l’outil OHRIS en utilisant le motif « Travail à distance – COVID 19 ».

Conformément aux indications de la circulaire du 29.12.2021, les jours de télétravail et de TAD seront comptés dans le « forfait télétravail », à raison de 2.5€ par jour de télétravail, et versés sous forme d’indemnité trimestriellement.

Veuillez vous rapprocher de votre chef de service si vous ne disposez par d’équipement portable informatique professionnel.

Si vous n’êtes pas en capacité de travailler à domicile ou que votre activité n’est pas télétravaillable, vous devez poursuivre votre activité en présentiel.

Je suis personne à risque de forme grave de Covid-19

Pour les agents publics présentant l'une des pathologies mentionnées à l'article 1 du décret n° 2020-1365 du 10 novembre 2020 : le travail à distance devra être mis en place.
 

  • Si cette organisation n’est pas possible du fait de la nature des missions de l’agent ou de l’absence des moyens matériels nécessaires, alors la reprise du travail en présentiel peut être réalisée avec mise en place des conditions d'emploi aménagées.
  • Si l'université estime ne pas être en mesure d'aménager le poste de travail de manière à protéger suffisamment l'agent, alors celui-ci sera placé en autorisation spéciale d'absence (ASA).

La circulaire du 9 septembre 2021 relative à l’identification et aux modalités de prise en charge des agents publics civils reconnus personnes vulnérables est applicable depuis le 27 septembre 2021.

Cependant, et seulement si la personne vulnérable le demande, il peut être proposé des modalités d’organisation du travail et de prise en charge spécifique de l’agent vulnérable, dans le cadre d’un séquençage progressif de retour sur le lieu de travail, avec un régime transitoire dérogatoire, et sous réserve de l’évolution de la situation sanitaire. Si l’université estime être dans l’impossibilité d’aménager le poste de travail de façon à protéger suffisamment l’agent (compatibilité des aménagements de poste avec la vulnérabilité de l’agent), celui-ci reste alors placé en TAD si ses activités le permettent ou en ASA, si ses activités ne sont pas télétravaillables.
Port du masque

Les étudiants et personnels n’ont  plus l’obligation de porter le masque dans leur établissement, notamment pour suivre les cours.
Cependant les étudiants et agents qui le souhaitent peuvent continuer à porter le masque.

Toutefois, il est possible aux responsables de structures d’exercice des professions médicales ou paramédicales d’imposer le port du masque dans ces locaux. Le port du masque peut donc être rendu obligatoire dans un SSU sur décision du médecin responsable du service.

Peut-on organiser des réunions ?

Les réunions peuvent se tenir en présentiel ou en audio ou visioconférence.

Lorsque les réunions se tiennent en présentiel, elles sont organisées dans le respect des gestes barrières, notamment les mesures d’aération / ventilation des locaux.

Comment s'organise la restauration ?

L’accueil en restauration administrative s’effectue sans restriction. Le restaurant des personnels du campus Toulouse Rangueil, UPSIDUM, est ouvert.

Le port du masque n'est plus obligatoire, mais la vigilance de chacun est fortement recommandée sur le strict respect des gestes barrières, tout particulièrement l’hygiène systématique des mains et les règles de distanciation.

Peut-on organiser des moments de convivialité (repas de service, pots de départ, etc.) ?

Les moments de convivialité, comme les pots de départ, cocktail de remise de diplômes, vœux de nouvel an sont autorisés dans le respect des recommandations sanitaires générales publiées par le ministère de la santé et des solidarités.

Les « pauses-cafés » organisées le matin et/ou l’après-midi en coupure de séminaires et autres réunions peuvent-elles être maintenues ?

Les pauses cafés peuvent de nouveau être organisées sans restrictions particulières mais dans le respect des recommandations sanitaires générales publiées par le ministère de la santé et des solidarités.

Je suis parent et dois assurer la garde d'enfants du fait de l’épidémie de Covid, qu'est-il prévu ?

Si vous êtes contraint de garder votre enfant de moins de 16 ans ou votre enfant en situation de handicap (sans limite d’âge de 16 ans) en raison de la fermeture d’une école, d'un établissement d’accueil ou d'une crèche, vous pouvez être placé en ASA (autorisation spéciale d'absence) si vous ne pouvez pas télétravailler, à condition d'en faire la demande, et en concertation avec votre N+1.

De même, lorsque l’école ne fait pas l’objet d’une mesure de fermeture pour raison sanitaire mais que l’enfant est positif, vous télétravaillez ou, si vous ne le pouvez pas, vous êtes placé en ASA le temps strictement nécessaire à l’isolement, présenté sur la page dédié du site internet de l’assurance maladie.

La demande de TAD ou d’ASA peut être réalisée via le logiciel OHRIS : il suffit d'en saisir le motif, comme lorsque l'on pose un jour de congé.

Date(s)
Le 18 juillet 2022