Contenu

Université de Toulouse Université Toulouse III - Paul Sabatier

Presse Annuaire Recherche avancée
22 oct.

Vous êtes ici : Accueil > Campus > L'université > Organisation > Conseils

Les Conseils

Conseil d'administration


Le conseil d'administration (CA) détermine la politique de l'établissement, à ce titre, il approuve le contrat d'établissement de l'université, vote le budget et approuve les comptes.
Il délibère notamment sur toutes les questions que lui soumet le président, au vu des avis et vœux émis par le conseil académique et approuve toutes les décisions des commissions de ce conseil ayant une incidence budgétaire.

Composition du CA

Commission de la Recherche


La commission de la recherche du conseil académique répartit l'enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu'allouée par le conseil d'administration et sous réserve du cadre stratégique de sa répartition, tel que défini par le conseil d'administration. Elle fixe les règles de fonctionnement des laboratoires et elle est consultée sur les conventions avec les organismes de recherche. Elle adopte les mesures de nature à permettre aux étudiants de développer les activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.

Composition de la CR

La commission de la formation et de la vie universitaire


La commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique est consultée sur les programmes de formation des composantes. Elle adopte :
  • la répartition de l'enveloppe des moyens destinée à la formation telle qu'allouée par le conseil d'administration et sous réserve du respect du cadre stratégique de sa répartition, tel que défini par le conseil d'administration ;
  • les règles relatives aux examens ;
  • les règles d'évaluation des enseignements ;
  • des mesures recherchant la réussite du plus grand nombre d'étudiants ;
  • les mesures de nature à permettre la mise en œuvre de l'orientation des étudiants et de la validation des acquis, à faciliter leur entrée dans la vie active et à favoriser les activités culturelles, sportives, sociales ou associatives offertes aux étudiants, ainsi que les mesures de nature à améliorer les conditions de vie et de travail, notamment les mesures relatives aux activités de soutien, aux œuvres universitaires et scolaires, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation et à l'accès aux ressources numériques ;
  • des mesures visant à promouvoir et développer des interactions entre sciences et société, initiées et animées par des étudiants ou des enseignants-chercheurs, au sein des établissements comme sur le territoire de rayonnement de l'établissement ;
  • les mesures nécessaires à l'accueil et à la réussite des étudiants présentant un handicap ou un trouble invalidant de la santé, conformément aux obligations incombant aux établissements d'enseignement supérieur au titre de l'article.

Composition de la CFVU

Le conseil académique


Composé de la commission de la recherche et de la commission de la formation et de la vie universitaire, il est notamment consulté  ou peut émettre des vœux sur les orientations des politiques de formation et de recherche. Il propose un schéma directeur pluriannuel en matière de politique de handicap et est également consulté sut toutes mesures visant à garantie l'exercice des libertés universitaire, syndicales et politiques des étudiants.
En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, il est l'organe compétent,  pour l'examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l'affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs. Il délibère sur l'intégration des fonctionnaires des autres corps dans le corps des enseignants-chercheurs et sur le recrutement ou le renouvellement des attachés temporaires d'enseignement et de recherche.

Le conseil des directeurs des composantes


Composé des directeurs des composantes (UFR, IUT, OMP), il est notamment associé à la préparation et à la mise en œuvre des décisions du conseil d'administration et des commissions du conseil académique, il participe également à la définition des modalités de mise en œuvre opérationnelle des décisions stratégiques de l'université.

Date de mise à jour 11 mars 2016


Université Toulouse III - Paul Sabatier - 118 route de Narbonne 31062 TOULOUSE CEDEX 9 téléphone +33 (0)5 61 55 66 11