Une université au cœur de la vie démocratique

Élections en cours

Election partielle des représentants des personnels BIATSS au conseil F2SMH
10 octobre 2023

Décision d'organisation de l'élection partielle BIATSS
Liste électorale
Recevabilité des candidatures
Proclamation des résultats

Demande de procuration (disponible jusqu'à la veille du scrutin) : Formulaire de demande

Election partielle des représentants IAT au conseil du DDL
19 septembre 2023
Election Conseil national des universités CNU
13 octobre 2023

Le Conseil national des universités (CNU) est une instance nationale régie par le décret n° 92-70 du 16 janvier 1992. Il se prononce sur les mesures individuelles relatives à la qualification, au recrutement et à la carrière des professeurs des universités et des maîtres de conférences régis par le décret n°84-431 du 6 juin 1984.

Arrêté du 13 mars 2023 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités
Circulaire du 31 mars 2023

Le CNU est composé de 3 480 membres (2/3 des membres élus et 1/3 de membres nommés). Leur mandat est de quatre ans. Ces membres se répartissent en 11 groupes, eux-mêmes divisés en 52 sections, dont chacune correspond à une discipline et à un groupe de disciplines connexes.

Chaque section comprend deux collèges où siègent, en nombre égal,
•     d’une part des représentants des professeurs des universités et personnels assimilés (collège A);
•    d’autre part des représentants des maîtres de conférences et personnels assimilés (collège B).

Qui vote ?
Les professeurs des universités et personnels assimilés (figurant sur la liste fixée par l’arrêté du 15 juin 1992 ) ;
les maîtres de conférences titulaires et personnels assimilés (figurant sur la liste fixée par l’arrêté du 15 juin 1992 ) ;
Listes des corps assimilés  aux PU/MDC

les chercheurs titulaires relevant du décret du 30 décembre 1983 ainsi que les chercheurs du niveau des directeurs de recherche (DR) et chargés de recherche (CR) exerçant dans les établissements, qui peuvent, sur leur demande, être inscrits sur les listes électorales. Les chercheurs titulaires doivent remplir les conditions suivantes :
- soit avoir enseigné pendant la période du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 dans un établissement public d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ;
- soit exercer leurs fonctions dans des unités de recherche des établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, liées par convention conclue à cet effet entre les organismes de recherche et les établissements publics précités ;
- soit avoir la qualité de membre d'un des conseils qui assurent l'administration des établissements publics d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche ou des composantes des universités.

Scrutin : Vote par correspondance

Calendrier électoral

Arrêté du 13 mars 2023 relatif à l'élection des membres titulaires et suppléants du Conseil national des universités 

Listes électorales

Candidatures :
Listes des candidatures (redirection HELIOS)

Remise du matériel de vote :
La remise du matériel de vote se fait auprès de la composante de rattachement de l'électeur. Veuillez retirer ce matériel au plus tard le 13 octobre 2023, dernier jour du vote, le tampon de la poste faisant foi, jusqu'au 13 octobre 2023 minuit au plus tard.
Veuillez consulter votre secrétariat composante. Rattachement par composante ci-dessous :
Composante F2SMH
Composante IUT Toulouse : Ponsan/ Rangueil/ Auch/ Castres
Composante FSI
Composante OMP
Composante IUT Tarbes

Pour disposer de toutes les informations : https://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/fr/CNU2023
Affiche d'aide

Résultats : 13 novembre 2023

Élections à venir

Election partielle des représentants des personnels BIATSS de la F2SMH

10 octobre 2023

Election des représentants des parents au conseil de l'Upsimômes

7 novembre 2023

Election des représentants des personnels et des étudiants de l'IUT de Toulouse

21 novembre 2023

Election des représentants des personnels et des étudiants au conseil de la FSI

Décembre 2023

Elections des conseils centraux

12 -13 décembre 2023

Election partielle des représentants des personnels du SCAS

février 2024

ÉLECTIONS PASSÉES

2022-2023

Election de renouvellement du CNAP - 16 juin 2023
Résultats

Election au Conseil médical départemental - 29 juin 2023
Procès verbal de dépouillement enseignants
Procès verbal de dépouillement BIATSS

Election des représentants personnels du CNESER Personnels - 15 juin 2023
Proclamation des résultats

Election des représentants étudiants du CNESER - 5/16 juin 2023
Proclamation des résultats

Election au Conseil médical départemental - 29 juin 2023
Procès verbal de dépouillement enseignants
Procès verbal de dépouillement BIATSS

Election partielle au conseil de la MFCA - 25 avril 2023
Décision portant proclamation des résultats

Elections du conseil d'administration et du parlement étudiant de l'Université de Toulouse 21-23 mars 2023
Arrêté portant proclamation des résultats des élections des représentants au conseil d'administration et au parlement étudiant de l'UT
Arrêté portant proclamation des résultats des élections des représentants au sénat académique de l'UT

Elections professionnelles du 8 décembre 2022
CSAE Résultats
CCPANT Résultats
CPE Résultats


Elections partielles des représentants des usagers au conseil de l'IUT Toulouse 22 novembre 2022
Arrêté portant proclamation des résultats n°2022-JMB-142

Elections des représentants au conseil Upsimômes 9 novembre 2022
Arrêté portant proclamation des résultats n°2022-JMB-140
 
Elections des représentants des doctorants au conseil de l'OMP 8 novembre 2022
Arrêté portant proclamation des résultats n°2022-JMB-139

Elections des représentants des personnels et usagers au conseil UPSSITECH 18 octobre 2022
Arrêté portant proclamation des résultats n°2022-JMB-130

Elections des représentants des personnels au conseil du SCD 18 octobre 2022
Arrêté portant proclamation des résultats n°2022-JMB-129

Élection des représentants des personnels enseignants au conseil du département des langues– scrutin du 20 septembre 2022
Arrêté portant proclamation des résultats n°2022-JMB-104
2021-2022

Élection des représentants des personnels au conseil du SCUIO
Résultats

Élection des représentants des personnels au conseil de la MFCA
Résultats

Élection des représentants des personnels et usagers au conseil de la F2SMH
Résultats

Élection des représentants des personnels et usagers au conseil de la faculté de santé
Résultats

Élection des représentants des personnels enseignants au conseil du Pôle sport
Résultats

Élection des représentants des usagers aux conseils centraux CA – CFVU - CR
Résultats

Élection des représentants des usagers au conseil de la FSI
Résultats

Élection d’un représentant des personnels à la CR 
Résultats

Élection des représentants au conseil du département des langues
Résultats

Élection d’un représentant des personnels du collège A’ au conseil de la Faculté Sciences et Ingénierie (FSI)
Résultats

IUT Toulouse-Auch-Castres - Élection des représentants des usagers au conseil de l'IUT
Résultats

SCAS - Élection des représentants des personnels
Résultats

2019

Élection des représentants aux conseils centraux CA - CFVU - CR - scrutin du 10 décembre 2019

Résultats


Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de la FSI - 10 décembre 2019

Consultez les modalités


Élection des représentants des usagers au conseil de l'IUT Tarbes - 10 décembre 2019

Consultez les modalités


Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'IUT Toulouse - 26 novembre 2019

Consultez les modalités


Élection partielle d'un représentants collège B au conseil de l'UFR de sciences pharmaceutiques - scrutin du 19 novembre 2019

Résultats


Élection partielle d'un représentant collège B au conseil de l'UFR Odontologie - 15 octobre 2019

Consultez les modalités
Liste électorale


Élection partielle d'un représentant collège A et un représentant BIATSS au conseil de la F2SMH - 15 octobre 2019

Consultez les modalités
Listes électorales


Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'UPSSITECH - 15 octobre 2019

Consultez les modalités
Listes électorales


Élections CNU 2019-Scrutin 14 octobre 2019


Élections CNESER 2019 - Personnels

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des représentants au conseil UPSIMOMES

proclamation des résultats : cliquez ici


Élection partielle CFVU BIATSS

proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des représentants des usagers - UFR Santé

Proclamation des résultats :


Élections des représentants des doctorants - conseil de l'OMP

Proclamation des résultats : cliquez ici
2018

Élection professionnelles 2018 - Résultats

CTE : cliquez ici
CCPANT : cliquez ici
CTMESR-CTU : cliquez ici
CAPA site du ministère

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des membres des collèges scientifiques - scrutin du 09 janvier 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élections CNU Santé

Résultats complets : cliquez ici


Élection Usagers - conseil IUT Toulouse - scrutin du 20 novembre 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection partielle Usagers - conseil IUT Tarbes - scrutin du 20 novembre 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection CPE 2018 - scrutin du 03 mai 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des représentants des usagers au CA de la COMUE - scrutin des 12 et 13 avril 2018 par vote électronique

PV Dépouillements : cliquez ici
Résultats : cliquez ici


Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de la F2SMH - scrutin du 20 février 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des représentants des parents utilisateurs du service multi-accueil petite enfance UPSIMOMES - scrutin du 08 février 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des représentants des personnels au conseil du Pôle sport - scrutin du 08 février 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection partielle des représentants des personnels BIATSS au conseil de l' IUT de Tarbes - scrutin du 23 janvier 2018

2017

Élection des représentants des usagers aux CA-CFVU-CR - scrutin des 28 et 29 novembre 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des usagers au conseil de la FSI - scrutin des 28 et 29 novembre 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'IUT Tarbes - scrutin des : 28 et 29 novembre 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection partielle de représentants des usagers au conseil de l'IUT Toulouse-Auch-Castres - scrutin des 28 et 29 novembre 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'UFR Médecine Rangueil - scrutin du mardi 21 mars 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'UFR Médecine Purpan - scrutin du mardi 21 mars 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'UFR Sciences pharmaceutiques - scrutin du mardi 21 mars 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'UFR Odontologie - scrutin du mardi 21 mars 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

2016

Élection des représentants au conseil du Service interuniversitaire de médecine préventive et de promotion de la santé (SIMPPS) - scrutin du 24 novembre 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici
Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections des représentants des doctorants au conseil de l'OMP - scrutin du 17 novembre 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections des représentants des personnels au conseil du SCD - scrutin du 17 novembre 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections des représentants des personnels au conseil du SCAS - scrutin du 15 novembre 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections partielles de deux représentants du collège A au conseil de l'OMP - scrutin du 08 juillet 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection d'un représentant BIATSS au comité d'orientation et de suivi de la MFCA - scrutin du 21 juin 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections des représentants des personnels au conseil de l'OMP - scrutin du 16 juin 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections des représentants des membres donateurs aux comité d'orientation et de suivi et au comité de pilotage du consortium Catalyseur - scrutin du 27 mai 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels, des usagers et des doctorants au conseil d'administration de l'UFTMiP - scrutin du 07 avril 2016

Bureau de dépouillement : cliquez ici
Arrêté de proclamation des résultats : cliquez ici
Résultats : cliquez ici
Consultez également les résultats via le site de l'UFTMiP : cliquez ici

2015

Élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils des comités de pôles - 1er décembre 2015

Proclamation des résultats

Élections des représentants des personnels et des usagers au conseil d'administration, à la commission de la formation et de la vie universitaire et à la commission recherche - 30 novembre et 1er décembre 2015

Proclamation des résultats