Offre de formation UPS
Les textes réglementaires
LMD
Cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômes nationaux de licence, de licence professionnelle et de master
- Loi ESR n° 2013-660 relative à l'enseignement supérieur et la recherche (22 juillet 2013)
- Modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche (BO n°16 16/04/2015)
- LOI n° 2018-166 du 8 mars 2018 relative à l'orientation et à la réussite des étudiants
ACCREDITATION 2016-2021
- Arrêté du 1-6-2016 : Accréditation de l'université Toulouse-III en vue de la délivrance de diplômes nationaux
- Arrêté du 3 août 2005 relatif au diplôme universitaire de technologie dans l'Espace européen de l'enseignement supérieur.
- Arrêté du 3 décembre 2015 portant création d'options dans certains départements d'instituts universitaires de technologie à la rentrée universitaire 2016 (Option Métiers du livre et du patrimoine Dpt Info-comm IUT A Toulouse)
- Arrêté du 1er Aout 2011 relatif à la Licence
- Nouvelle nomenclature des mentions de licence (Arrêté du 22 janvier 2014)
- Grade de licence décret n° 2015-1168 du 21-9-2015 -BO 37-08octobre 2015
- Nouvelle nomenclature des mentions de licence professionnelle (Arrêté du 27 mai 2014)
- Arrêté du 16 mars 2015 modifiant la nomenclature des mentions du diplôme national de licence professionnelle
- Arrêté du 30 juillet 2018 relatif au diplôme national de licence
- Nouvelle nomenclature de master (Arrêté du 04 février 2014)
- LOI n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 portant adaptation du deuxième cycle de l'enseignement supérieur français au système Licence-Master-Doctorat
- Décret n° 2017-1334 du 11 septembre 2017 modifiant le décret n° 2016-672 du 25 mai 2016 relatif au diplôme national de master