Publié le 13 mai 2025 Mis à jour le 27 mai 2025

Le mardi 24 juin 2025, l'ensemble des personnels de la MFCA et exerçant à la MFCA sont appelés à élire leurs représentants au conseil de la MFCA.


Composition du conseil :

Le conseil de la mission, qui assiste le directeur, donne son avis sur la répartition des moyens humains et matériels entre les activités de formation continue tout au long de la vie et les activités d’apprentissage ainsi que sur l’organisation de la MFCA. Il analyse les propositions élaborées par le COS-CP.
Il est consulté sur la nomination des directeurs-adjoints et la fin anticipée de leur mandat le cas échéant. Il se prononce sur les rapports des chargés de mission.

Les sièges à pourvoir pour les élections du mardi 24 juin 2025 :
  • Collège personnels d'enseignement : 1 siège au titre de l'apprentissage + 1 siège au titre de la formation continue
  • Collège BIATSS : 1 siège au titre de l'apprentissage + 1 siège au titre de la formation continue
 

Documents officiels :

Décision d'organisation de l'élection des représentants du personnels au conseil de la MFCA - 24 juin 2025
Décision portant recevabilité des candidatures au conseil de la MFCA



Corps électoral :


Le corps électoral inscrit d’office est composé des personnels suivants exerçant à la MFCA :
  1. Personnels d’enseignants titulaires exerçant à la MFCA en position d’activité, qui y sont détachés ou mis à disposition en fonction à la date du scrutin, sous réserve de ne pas être en congé de longue durée, en détachement sortant, en disponibilité et en congé parental ;
  2. Personnels d’enseignants non titulaires en CDI ou CDD exerçant à la MFCA en fonction à la date du scrutin sous réserve d'être affectés dans l'établissement et de ne pas être en congé non rémunéré pour raisons familiales ou personnelles ;
  3. Personnels BIATSS de l’université affectés à la MFCA :
    1. Personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, personnels des services sociaux et de santé, titulaires, qui sont affectés en position d'activité dans l'établissement ou qui y sont détachés, sous réserve de ne pas être en congé de longue durée, en détachement sortant et en congé parental ;
    2. Personnels titulaires (scientifiques et autres) des bibliothèques qui sont affectés en position d'activité dans l'établissement ou qui y sont détachés, sous réserve de ne pas être en congé de longue durée, en détachement sortant et en congé parental ;
    3. Personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, personnels des services sociaux et de santé, non titulaires, sous réserve d'être affectés dans l'établissement et de ne pas être en congé non rémunéré pour raisons familiales ou personnelles :
      1. en fonctions dans l’établissement à la date des élections ;
      2. et effectuant un service au moins équivalent à un mi-temps sur une durée minimum de 10 mois.

Listes électorales :

Listes électorales - MFCA

Rectification sur les listes électorales pour les personnels inscrits d'office : jusqu'au jour du scrutin (24 juin 2025)
Les demandes doivent être adressées à mfca.assistantesdirection@univ-tlse3.fr en renvoyant le formulaire de demandes d’inscription-rectification.
Formulaire

Demande de vote par procuration : date limite le lundi 23 juin 2025 à 12h00
Formulaire de demande de vote par procuration à retourner à daji.elections@univ-tlse3.fr
La demande doit s'accompagner de la copie de pièce d'identité du demandeur.

 

Candidatures : date limite de candidature mardi 10 juin 2025 à 12h00

Formulaire unique de candidature individuelle

Les déclarations individuelles de candidatures, doivent être adressées suivant les modalités suivantes :
  • Par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’attention de Madame DRIOUACH Touria :
Secrétariat de la MFCA
1, avenue Pierre-Georges Latécoère
MFCA – Université de Toulouse,
31400 Toulouse
OU
  • En main propre, au secrétariat de direction de la MFCA au bâtiment de la MFCA (1 Av. Pierre-Georges Latécoère, 31400 Toulouse)
OU
  • Par courriel à l’adresse mfca.assistantesdirection@univ-tlse3.fr

Recevabilité des candidatures : à venir au 12 juin 2025

 

Proclamation des résultats : vendredi 27 juin 2025

Décision portant proclamation des résultats de l'élection du 24 juin 2025.
Date(s)
Le 24 juin 2025
09h00 à 16h30
Lieu(x)

Locaux de la MFCA ;
Salle de l'IDEM (RDC) ;
1 avenue Pierre-Georges Latécoère, 31400 Toulouse