Publié le 7 février 2024 Mis à jour le 26 février 2024

Le mardi 12 mars 2024, les personnels de l'université Toulouse III - Paul Sabatier sont appelés à élire deux (2) représentants au conseil du SCAS en raison de la vacance des sièges.

Composition du conseil

Le conseil de service est composé de 23 membres :
- propose le nom d’un directeur parmi ses membres élus au président de l’UT3 ;
- élit les membres du bureau et des diverses commissions statutaires du SCAS ;
- est consulté sur le projet de budget proposé par le directeur et adopté par le conseil d’administration de l’université ;
- adopte annuellement les projets et les actions proposés par les commissions consultatives soumis à l’approbation du conseil d’administration de l’UT3 ;
- émet un avis concernant le rapport d’activité et le bilan du service établis par le directeur et transmis au conseil d’administration de l’UT3 par le directeur général des services adjoint du
domaine ressources humaines et développement social ou son représentant ;
- est informé de la nomination des coordonnateurs, et le cas échéant, de leur fin de mandat.

Les sièges à pourvoir pour les élections du mardi 12 mars 2024 :
  • Collège unique des personnels : 2 sièges


Documents officiels :

Décision d'organisation de l'élection des représentants des personnels au conseil du SCAS - 12 mars 2024

 

Listes électorales :

Listes électorales SCAS  (Disponible en ligne après authentification)
Les personnels en activité affectés à l'établissement forment un collège unique (enseignants-chercheurs, ATER, BIATSS titulaires et contractuels y compris les personnels en contrat à durée déterminé).
Les personnels d'ONR hébergés à l'université Toulouse III - Paul Sabatier ne font pas partie du corps électoral.

Formulaire de rectification sur la liste électorale : (jusqu'au mardi 12 mars 2024)
Formulaire rectification sur la liste électorale à retourner à daji.elections@univ-tlse3.fr


Déclaration de candidature : Du 06 février 2024 au jeudi 29 février 2024 à 12h00

Déclaration de candidature de liste
Déclaration de candidature individuelle


Les listes de candidats et les déclarations de candidatures, doivent être adressées suivant les modalités suivantes :

  • Par courrier, par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’attention de la présidente de l’université, (Tél. : 05 61 55 66 06) - Direction des affaires juridiques et institutionnelles (DAJI), 1er étage du bâtiment de l’administration centrale, 118 route de Narbonne, 31062 Toulouse cedex ;

OU

  • En main propre, M. BOURDET Matthieu (Tél. : 05 61 55 66 06) - Direction des affaires juridiques et institutionnelles (DAJI) bureau 116, 1er étage du bâtiment de l’administration centrale, 118 route de Narbonne, 31062 Toulouse cedex.

Formulaire de demande de vote par correspondance : (jusqu'au mardi 28 février 2024 à 12 heures)

Formulaire de demande de correspondance
 

Formulaire de vote par procuration : (jusqu'au lundi 4 mars 2024 à 12 heures)

Formulaire de demande de procuration
Date(s)
Le 12 mars 2024
Lieu(x)
Toulouse, Auch, Castres, Tarbes