SCAS - Election des personnels des 14 et 15 octobre 2025

Composition et missions du conseil

Le conseil de service est composé de 20 membres et :
- propose le nom d’un directeur parmi ses membres élus à la présidente de l’UT ;
- élit les membres du bureau et des diverses commissions statutaires du SCAS ;
- est consulté sur le projet de budget proposé par le directeur et adopté par le conseil d’administration de l’université ;
- adopte annuellement les projets et les actions proposés par les commissions consultatives soumis à l’approbation du conseil d’administration de l’UT ;
- émet un avis concernant le rapport d’activité et le bilan du service établis par le directeur et transmis au conseil d’administration de l’UT par le directeur général des services adjoint du domaine ressources humaines et développement social ou son représentant ;
- est informé de la nomination des coordonnateurs, et, le cas échéant, de leur fin de mandat.

Sièges à pourvoir :

Les sièges à pourvoir pour les élections des 14 et 15 octobre 2025 :

• Collège unique des personnels : 20 sièges

Mandats

 La durée des mandats des personnels est de 4 ans.

Décision d'organisation :

• Décision 2025-OR-214 d'organisation de l'élection des représentants des personnels au conseil du SCAS - 14 et 15 mars 2025
• Annexe I : Règles relatives à la campagne électorale SCAS
• Annexe II : Tableau d'affichage

Corps électoral :

La qualité d’électeur s’apprécie à la date du scrutin.
L’ensemble des personnels en activité affectés à l’établissement forment un collège unique.
Les personnels d’ONR hébergés à l’Université de Toulouse ne font pas partie du corps électoral.

Listes électorales :

Les listes électorales pour l'élection du conseil du SCAS de l'UT sont disponibles en ligne après authentification :

• Consulter la liste

Les listes électorales seront actualisées à minima les 30 septembre 2025 et 13 octobre 2025.
Les personnels hébergés sont exclus du vote.

Pour rechercher votre nom dans une liste électorale :

1. Ouvrir le document "listes électorales élection du conseil du SCAS UT 2025" ;
2. Taper simultanément sur les touches Ctrl et F de votre clavier ;
3. Entrer votre NOM dans la fenêtre qui s’ouvre en haut à droite de la page, puis appuyer sur entrée ;
4. Faire défiler les résultats en surbrillance en cliquant sur précédent ou suivant.

S'inscrire ou rectifier son inscription sur les listes électorales :

Pour rectifier votre inscription sur les listes électorales, veuillez remplir le formulaire de rectification ci-dessous :

1. Formulaire de rectification sur les listes électorales.

Date limite de rectification sur les listes électorales : Vendredi 10 octobre 2025 à 12h (personnel UT absent des listes ou contenant une erreur sur les listes électorales).

 

Candidatures :

Type de scrutin : Scrutin de liste
Nombre de candidats minimum : 10 candidats par liste
Nombre de candidats maximum : 24 candidats par liste

Sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales à l’exclusion de ceux :

• en congé longue durée ou grave maladie ;
• frappés d’une rétrogradation ou d’une exclusion temporaire de trois mois à deux ans ;
• placés sous tutelle, ou privés de leurs droits civiques, civils et de famille du chef d’une condamnation pénale.

Modalités de dépôt des candidatures

• Par courrier, en lettre recommandée avec accusé de réception, à l’attention de la Présidente de l’université, auprès de M. BOURDET Matthieu (Tél. : 05 61 55 66 06) :
  Direction des affaires juridiques et institutionnelles (DAJI) bureau 214,
  2^e étage du bâtiment de l’administration centrale,
  118 route de Narbonne, 31062 Toulouse cedex ;

• En main propre, du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h auprès de M. BOURDET Matthieu (Tél. : 05 61 55 66 06) :
  Direction des affaires juridiques et institutionnelles (DAJI) bureau 214,
  2^e étage du bâtiment de l’administration centrale,
  118 route de Narbonne, 31062 Toulouse cedex.

• Par courriel avec accusé de réception à l'adresse mail : daji.elections@utoulouse.fr

Le dépôt de candidature est à remettre au plus tard le mardi 30 septembre 2025 à 12 h. La date et l’heure de réception font foi. Passé cette date et horaire, les candidatures ne seront pas acceptées.
Un accusé de réception sera remis par la DAJI. Cet accusé n’atteste pas de la recevabilité de la candidature.

Le dépôt en main propre des candidatures est possible du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h 30 à 17 h. Veuillez privilégier la prise de rendez-vous.
Si l'amplitude horaire ne vous permet pas de déposer les listes de candidats, vous pouvez demander uniquement par rendez-vous de déposer les listes de candidats après 17 h.

Formulaire de candidature individuelle (à remplir par chaque candidat) + Formulaire de candidature de liste

Décision portant recevabilité des candidatures au conseil du SCAS (A venir)

Proclamation des résultats :

Décision portant proclamation des résultats au conseil du SCAS (A venir)