Délibérations du conseil d'administration

Délibérations du conseil académique en formation plénière

Délibérations de la commission de la formation et de la vie universitaire

Délibérations de la commission de la recherche

Commissions consultatives
  • Composition de la commission paritaire d'établissement (CPE) (m.à.j 24 juin 2019)
  • Délibération portant création du comité technique d'établissement (CTE)
  • Composition du comité technique d'établissement (CTE) (m.à.j 18 septembre 2019)
  • Décision rectificative (2019-06-17) portant création de la commission consultative paritaire des agents non-titulaires (CCPANT)
  • Composition de la commission consultative paritaire des agents non-titulaires (CCPANT) (MàJ 22/08/2019)
  • Décision portant répartition des sièges du CHSCT de l'établissement entre les organisations représentatives de l'université Toulouse III - Paul Sabatier

Autres commissions
  • Décision portant création d'une commission d'examen des recours gracieux étudiants (CERGE)
  • Décision portant composition de la commission d'examen des recours gracieux étudiants (CERGE)
  • Décision portant création d'un comité d'examens des demandes d'imputabilité au service des accidents ou maladies déclarés par les personnels de l'université Toulouse III - Paul Sabatier
  • Décision portant création d'un comité de pilotage dans le cadre de l'organisation des élections professionnelles de décembre 2014