Délibérations CFVU, année universitaire 2023-2024
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Consultez les délibérations des CFVU 2023/2024 par séances.
- Séance du 5 septembre 2023
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 05.09.2023
- 85 - Approbation des nouvelles conditions de contrôle de l’assiduité des étudiants boursiers pour l’année universitaire 2023-2024
- 86 - Approbation de la structure d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du DU PaRéo pour l’année universitaire 2023-2024
- 87 - Approbation du renouvellement de l’accréditation, des structures d’enseignement et des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du parcours IBODE
- 88 - Approbation des accords du programme Brafitec entre l’UT3 et l’Universidade Federal do Triangulo Mineiro Brésil, l’Universidade Federal de Pernambuco Brésil et l’Universidade Federal de Itajuba Brésil
- 89 - Approbation de la lettre de cadrage de l’organisation des enseignements et de la pédagogie du Pôle Sport
- Séance du 19 septembre 2023
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 19.09.2023
- 90 - Approbation des modifications des règles d’accès aux études MMOP-K en L.AS 1, L.AS 2 et L.AS 3 pour l’année universitaire 2023-2024
- 91 - Approbation de la modification des UE « différenciation et oncogenèse » et « Sciences sociales de la santé » au sein du Master 1 dérogatoire pour l'année 2023-2024
- 92 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de tous les parcours du Master 1 Santé publique pour l’année universitaire 2023-2024
- 93 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain pour l’année universitaire 2023-2024
- Séance du 26 septembre 2023
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 26.09.2023
- 100 - Approbation de la délibération « balais » des modalités de contrôle des connaissances et des compétences pour l’année universitaire 2023-2024
- 94 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du BUT 3 de l’IUT de Tarbes pour l’année universitaire 2023-2024
- 95 - Approbation des modifications du calendrier universitaire 2023-2024 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 96 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de la Faculté Sciences et Ingénierie pour l’année universitaire 2023-2024
- 97 - Approbation de la modification des règles de validation du module de TP « projet stage » de la Licence de Chimie
- 98 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des cursus paramédicaux du département MMP de la Faculté de Santé
- 99 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences des DFG du département Médecine, Maïeutique et Paramédical de la Faculté de Santé
- Séance du 17 octobre 2023
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 17.10.2023
- 101 - Approbation des avis émis (favorables-défavorables) sur les projets TIRIS « Minor Programs » 2023
- 102 - Approbation des accords internationaux 2023-2024 avec l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 103 - Approbation du renouvellement du principe d’une application non-différenciée des droits d’inscription pour les étudiants internationaux extra-communautaires au titre de l'année universitaire 2024-2025
- 104 - Approbation de la modification des M3C (étape d’admission) du parcours dérogatoire accéléré équivalent à 1ère année de Master mention biologie-santé ou biotechnologie
- 105 - Approbation du rectificatif concernant l’ouverture de l’UE Tutorat Toulousain en UE optionnelle à 3 ECTS aux étudiants du DFG3
- 106 - Approbation du rectificatif pour l’UE médecine environnementale, initialement proposée dans les cursus du DFG2 et DFG3, proposée comme UE pilote obligatoire en DFG2
- 107 - Election de M. Mehdi EL MOUAHIDINE pour siéger en tant que représentant d’une association étudiante à la Commission CVEC
- 108 - Approbation de la ventilation des crédits CVEC et de leur utilisation pour l'année 2024
- Séance du 14 novembre 2023
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 14.11.2023
- 109 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 06.06.2023, du 27.06.2023, du 11.07.2023, du 05.09.2023, du 19.09.2023 et du 26.09.2023
- 110 - Approbation des attendus locaux et des critères généraux d’appréciation des dossiers Parcoursup 2024-2025 de la FSI et de la F2SMH
- 111 - Approbation des capacités d'accueil Parcoursup 2024-2025 de la FSI et de la F2SMH
- 112 - Approbation des accords avec l’Institut Teknologi Bandung (Indonésie), l’Osaka Metropolitan University (Japon) et l’Université de Waseda (Japon)
- Séance du 5 décembre 2023
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 05.12.2023
- 113 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 17 octobre 2023 et du 14 novembre 2023
- 114 - Approbation des attendus locaux, des critères généraux d’appréciation des dossiers et des capacités d’accueil (CAL et COL) Mon Master 2024-2025
- 115 - Approbation des capacités d’accueil de BUT1 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) pour l’année universitaire 2024-2025
- 116 - Approbation des capacités d’accueil des Licences Professionnelles de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) pour l’année universitaire 2024-2025
- 117 - Approbation des attendus locaux Parcoursup de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) (absence d’attendus locaux) pour l’année universitaire 2024-2025
- 118 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences de BUT2 MMI parcours création numérique et de BUT3 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres) pour 2024-2025
- 119 - Approbation de la structure d’enseignement du BUT1 réorientation TC de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 120 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du BUT1 réorientation TC de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 121 - Approbation des capacités d’accueil de BUT1 de l’IUT de Tarbes pour l’année universitaire 2024-2025
- 122 - Approbation des normes d’encadrement CM, TP, TD des départements de la Faculté de Santé
- 123 - Approbation de la procédure de mise en œuvre de la période de césure et du calendrier correspondant pour l’année universitaire 2024-2025
- 124 - Approbation de l’accord pour la création du collège d’ingénierie sino-français avec la Swust
- 125 - Approbation du programme commun de Master en sciences et technologies spatiales – SpaceMaster jusqu’en 2030
- 126 - Approbation des attendus locaux, des critères généraux d’appréciation des dossiers et des capacités d’accueil Parcoursup 2024-2025
- Séance du 16 janvier 2024
- Séance du 23 janvier 2024
- Séance du 30 janvier 2024
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 30.01.2024
- 04 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 5 décembre 2023
- 05 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 16 janvier 2024 et du 23 janvier 2024
- 06 - Approbation de la composition de la Cellule Opérationnelle (COp) de la CFVU (désignation des membres élus)
- 07 - Approbation de la composition des Conseils et Commissions tiers de la CFVU (désignation des représentants CFVU)
- 08 - Approbation de la répartition 2023-2024 du numerus apertus dans les différents types de parcours (PASS, L.AS 1, L.AS 2 et L.AS 3) et par établissement
- 09 - Adoption de la convention de partenariat PASS-L.AS 2023-2026
- 10 - Approbation du rectificatif du numerus apertus 2023-2024 (dispense d’étude pour la filière Maïeutique, 2 places supplémentaires)
- 11 - Approbation du numerus apertus MMOP-K 2024-2025
- 12 - Approbation du rectificatif du syllabus PASS 2023-2024 (UE 12)
- 13 - Approbation du dispositif de dispense d’études pour les candidats hors Union européenne (filière Maïeutique)
- 14 - Approbation des capacités d’accueil des Licences professionnelles de la Faculté des Sciences et Ingénierie
- 15 - Adoption du calendrier de dépôt des candidatures 2024-2025 eCandidat-Mon Master
- 16 - Approbation des attendus locaux Mon Master 2024
- 17 - Avis favorable à l’accord-cadre d’échange académique et d’étudiants avec l’université Saint-Joseph de Beyrouth
- Séance du 13 février 2024
- Séance du 5 mars 2024
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 05.03.2024
- 19 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 30 janvier 2024 et du 13 février 2024
- 20 - Adoption des calendriers universitaires 2024-2025 de la Faculté des Sciences du Sport et du Mouvement Humain
- 21 - Approbation de l’exonération des droits d’inscription sur la deuxième inscription lors d’une double inscription en Licence Mathématiques MIDL et Licence Informatique MIDL
- 22 - Approbation de la liste des membres des commissions eCandidat 2024 et de la liste des pièces justificatives pour la Faculté des Sciences et Ingénierie
- 23 - Avis favorable au Memorandum of understanding (MoU) entre The Centennial College of Applied Arts & Technology (Toronto) et l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 24 - Avis favorable aux 3 accords internationaux avec l'Université de Montréal et l’École de Médecine de Ribeirão Preto de l’Université de São Paulo
- Séance du 26 mars 2024
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 26.03.2024
- 25 - Désignation de quatre responsables des filières de formation pour participer aux Conseils et COS CP de la MFCA
- 26 - Ouverture de la mention Santé parcours Gestion et Organisation de la Réponse à la Catastrophe (GORC)
- 27 - Ouverture de l’UE optionnelle facultative d’initiation à la médecine sexuelle
- 28 - Approbation du bilan CVEC 2023 et des perspectives 2024
- 29 - Approbation des modalités de réorientation de LPASS vers un BUT2, une L2 Sciences ou STAPS, et des motifs de refus, des lettres des avis favorables et de refus eCandidat
- Séance du 9 avril 2024
- Séance du 30 avril 2024
- Séance du 21 mai 2024
- Séance du 11 juin 2024
- Séance du 2 juillet 2024
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