Délibérations CFVU, année universitaire 2025-2026
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Consultez les délibérations des CFVU 2025/2026 par séances.
- Séance du 9 septembre 2025
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 09.09.2025
- 116 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 29 avril 2025, du 13 mai 2025, du 20 mai 2025 et du 10 juin 2025
- 117 - Approbation de la structure d’enseignement 2025-2026 du semestre 1 de l’UE CERTI+
- 118 - Approbation de la convention de partenariat 2025-2027 relative aux modalités d’inscription des élèves de CPGE de l’académie de Toulouse à l’UT
- 119 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 de la Faculté Sciences et Ingénierie (partie 1)
- 120 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences, des règles d’accès et des syllabus 2025-2026 des filières PASS et L.AS
- 121 - Approbation du rectificatif du Numerus Apertus 2025-2026
- 122 - Approbation de la convention d’accueil d’étudiants SFERE 2025-2026
- 123 - Avis favorable aux prix de thèses ENVT 2023-2024
- 124 - Approbation de MoU avec l’Université du Québec à Montréal et l’Université de Kochi, et de l’accord-cadre avec le Centro de Investigación Científica de Yucatan A.C
- Séance du 23 septembre 2025
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 23.09.2025
- 125 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 1er juillet 2025
- 126 - Approbation de la convention de partenariat relative à l’accueil d’étudiants de Licence 2 STAPS-MS au sein de la MJC Empalot
- 127 - Avis favorable au renouvellement d’une année supplémentaire du dispositif sur le décrochage en Licence 1 STAPS
- 128 - Approbation de la tarification du passage de micro-certifications (30€ hors étudiants boursiers et exonérations sociales)
- 129 - Approbation de l'ouverture du nouveau parcours Sciences infirmières recherche interventionnelle (SIRI) du Master Santé Publique
- 130 - Approbation de l’ouverture de la première année de Licence du parcours Bio’Occ de la mention Sciences pour la Santé en 2026
- 131 - Approbation des modifications des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 de la Faculté Sciences et Ingénierie (partie 2)
- 132 - Approbation de la demande d’accréditation hors-vague pour la création de la Licence Professorat des Écoles (LPE) à la rentrée universitaire 2026-2027
- 133 - Approbation de l’ouverture du parcours de BUT TC Business International - achat et vente (BI)
- 134 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 de l’IUT Paul Sabatier (Toulouse, Auch, Castres)
- 135 - Approbation de la convention d’accueil d’étudiants SFERE 2025-2026 avec la Malaisie et l’entente d’échanges étudiants avec l’ESG-UQAM
- 136 - Vote final de l’ensemble des modalités de contrôle des connaissances et des compétences toutes composantes pour l’année universitaire 2025-2026
- Séance du 14 octobre 2025
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 14.10.2025
- 137 - Approbation des comptes-rendus des CFVU du 09 septembre 2025 et du 23 septembre 2025
- 138 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 de la Licence STAPS Éducation Motricité
- 139 - Approbation de la convention de partenariat relative à l’obtention de brevets fédéraux de la FFHM pour les étudiants de Licence STAPS ES-FHM spécialité HM
- 140 - Approbation de l’ouverture du DU FLE-FOS Français Universitaire et Scientifique pour Étudiants Étrangers (FUSEE)
- 141 - Approbation de la convention de partenariat relative aux modalités d’inscription des élèves de CPGE du Lycée Saliège à l’Université de Toulouse
- 142 - Adoption des règles d’attribution des aides à la mobilité 2025-2026 (Mouv’Occitanie, Erasmus+, AMI, Doctorants)
- 143 - Approbation d'accords-cadres (Brésil, Canada), d'une convention de double-diplôme (Tunisie) et d'un Memorandum of Understanding (République Dominicaine)
- Séance du 4 novembre 2025
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 04.11.2025
- 144 - Approbation du compte-rendu de la CFVU du 14 octobre 2025
- 145 - Approbation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences du DAEU-B 2025-2026
- 146 - Approbation de l’ouverture du parcours Ingénierie de la Santé Spatiale et des Environnements Extrêmes (ISSEE) au sein de la mention de Master Ingénierie de la Santé
- 147 - Approbation de l'ouverture du Diplôme d’Université UNITEID - Maladies infectieuses émergentes
- 148 - Approbation de la convention de collaboration relative au parcours Man & Biosphere (MAB) du Master Biodiversité, Écologie, Évolution (BEE)
- 149 - Approbation de l’intitulé du parcours et de la structure d’enseignement de la Licence 1 « Qualité en Bioproduction et Biotechnologies » (future Licence Bio’Occ)
- 150 - Approbation du rectificatif de la délibération 2024-11-CFVU-117 (7 heures de TP à paramétrer en heures de sortie terrain)
- 151 - Approbation de l'accord-cadre avec l’Université de Rome - Sapienza
- Séance du 2 décembre 2025
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- 00 - Relevé d'avis CFVU du 02.12.2025
- 152 - Avis rendus sur les 7 projets présentés dans le cadre des Minor Programs TIRIS 2025
- 153 - Approbation de l’ouverture du parcours Sciences de la santé et Biotechnologies dans le cadre de l’accord de coopération entre l’UT et l’Université Hassan II
- 154 - Adoption des calendriers prévisionnels 2026 des passerelles et des dispenses d’études (filière Maïeutique et Pharmacie) de la Faculté de Santé
- 155 - Approbation de la demande de labellisation de deux UE dérogatoires au sein de l'EUR UNITEID
- 156 - Approbation de la modification du calendrier universitaire 2025-2026 du département d’odontologie de la Faculté de Santé
- 157 - Approbation de la régularisation des modalités de contrôle des connaissances et des compétences 2025-2026 du semestre 6 du DFGSO
- 158 - Approbation des capacités d’accueil 2026-2027 de l’IUT de Toulouse
- 159 - Approbation des attendus locaux Parcoursup 2026-2027 de l’IUT de Toulouse (absence d’attendus locaux)
- 160 - Approbation de conventions de partenariat IUT-ADIUT et de la proposition d’entente IUT-CEGEP de Shawinigan au Québec
- 161 - Approbation de la création du Bachelor Robotique Agricole au LEGTA de Ondes (31)
- 162 - Approbation de la fermeture du DU PaRéo
- 163 - Approbation de la ventilation du budget CVEC 2026
- 164 - Approbation de la modification de la comitologie CVEC
- 165 - Approbation des capacités d’accueil et des attendus locaux Parcoursup et Mon Master 2026-2027, et du calendrier détaillé Mon Master 2026
- 166 - Avis favorable aux demandes de reconnaissance des associations En-Volley-Vous et BDEPCAME
- 167 - Avis favorable à la demande de reconnaissance de l’association Renouveau Syndical
- 168 - Approbation des financements des congrès étudiants du Premier Cri (novembre 2025), de l’AGEMP, de l’AEST CORPO et de UP’S
- 169 - Approbation de l’accord-cadre avec l’Electric Power University au Vietnam et du MoU avec l’Université d’Anhui en Chine
- Séance du 20 janvier 2026
- Séance du 10 février 2026
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- Séance du 10 mars 2026
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- Séance du 7 avril 2026
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- Séance du 5 mai 2026
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- Séance du 2 juin 2026
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- Séance du 30 juin 2026
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