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ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES
1er au 8 décembre 2022

Informations générales des élections professionnelles 2022

8 décembre 2022

Locales :

 Comité social d'administration d'établissement (CSAE)
Commission paritaire d'établissement (CPE)
Commission consultative paritaire pour les agents non-titulaires (CCP-ANT)
Vote à l'urne

 

1er au 8 décembre 2022

Nationales :

Commission administrative paritaire académique (CAPA) - Commission administrative paritaire nationale (CAPN)/ Comité social d'administration du ministère (CSAM)
Vote électronique

Pièces jointes : Calendrier électoral CSAM et CAPA-CAPN

 

Pièces jointes communes aux élections locales et nationales :

Qui vote où ?
Comment voter ?

ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES LOCALES

Comité social d'administration d'établissement (CSAE)

Nombre de représentants :

10 titulaires + 10 suppléants (liste d'un maximum de 20 membres)


Calendrier :

Arrêtés :

Listes électorales

Listes candidats :

Résultats :

Commission consultative paritaire compétente à l'égard des agents non titulaires (CCPANT)

Nombre de représentants :

Catégorie A : 3 titulaires + 3 suppléants Catégorie B : 2 titulaires + 2 suppléants
Catégorie C : 2 titulaires + 2 suppléants


Calendrier :

Arrêtés :

Listes électorales

Listes candidats :

Résultats :

Commission paritaire d'Établissement (CPE)

Nombre de représentants :

Catégorie

Groupe 1
ITRF + MS

Nombre total de
titulaires et
suppléants

Nombre de femmes

Nombre d’hommes

A

2 titulaires + 2 suppléants

2 ou 1

2 ou 3

B

2 titulaires + 2 suppléants

3 ou 2

1 ou 2

C

3 titulaires + 3 suppléants

3 ou 4

3 ou 2

Catégorie

Groupe 2
AENES

Nombre total de
titulaires et
suppléants

Nombre de femmes

Nombre d’hommes

A

2 titulaires + 2 suppléants

2 ou 3

2 ou 1

B

2 titulaires + 2 suppléants

3 ou 4

1 ou 0

C

2 titulaires + 2 suppléants

3 ou 4

1 ou 0

Catégorie

Groupe 3
Personnels bibliothèques

Nombre total de
titulaires et
suppléants

Nombre de femmes

Nombre d’hommes

A

1 titulaire + 1 suppléant

1 ou 2

1 ou 0

B

1 titulaire + 1 suppléant

1 ou 2

1 ou 0

C

1 titulaire + 1 suppléant

1 ou 0

1 ou 0

Calendrier :

Arrêtés :

Listes électorales

Listes candidats :

Résultats :

ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES NATIONALES

Commissions administratives paritaires nationales (CAPN) et commissions administratives paritaires académiques (CAPA)

Les effectifs ainsi que les parts respectives des hommes et des femmes pour la constitution des listes candidates aux élections des CAPN et CAPA sont consultables sur le site : CAPA-CAPN

Calendrier


Arrêtés :

Arrêté ministériel relatif aux modalités d'organisation du vote électronique du 25 juillet 2022


Listes électorales


Listes candidats :


Plateforme ministérielle pour le dépôt des listes : https://candelec2022.adc.education.fr
Formalités à respecter pour le dépôt des listes : Formalités


Résultats :

Comité social d'administration Ministériel (CSAM)

Les effectifs et les parts respectives des hommes et des femmes pour la constitution des listes candidates à l'élection du CSA ministériel sont consultables sur le site : CSAM


Calendrier


Arrêtés et décret :

Arrêté du 27 mai 2022 relatif à la création d'un comité social d'administration ministériel (CSAM) au Ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche (MESR)

Décret relatif à la formation spécialisée instituée au sein du CSAM du MESR

Arrêté ministériel relatif aux modalités d'organisation du vote électronique du 25 juillet 2022


Listes électorales


Listes candidats :

Plateforme ministérielle pour le dépôt des listes : https://candelec2022.adc.education.fr
Formalités à respecter pour le dépôt des listes : Formalités
Modèle de déclaration de candidature individuelle : Modèle


Résultats :

Élections en cours

Elections des représentants des personnels et usagers au conseil UPSSITECH
18 octobre 2022

Arrêté portant organisation de l'élection UPSSITECH décision n°2022_JMB_107
Listes électorales
Arrêté portant recevabilité des candidatures décision n°2022-JMB-
Arrêté portant proclamation des résultats n°2022-JMB-

Elections des représentants des personnels au conseil du SCD
18 octobre 2022

Arrêté portant organisation de l'élection SCD décision n°2022_JMB_106
Listes électorales
Arrêté portant recevabilité des candidatures décision n°2022-JMB-
Arrêté portant proclamation des résultats n°2022-JMB-

Elections des représentants des doctorants au conseil de l'OMP
8 novembre 2022

Arrêté portant organisation de l'élection OMP décision n°2022_JMB_113
Listes électorales
Arrêté portant recevabilité des candidatures décision n°2022-JMB-
Arrêté portant proclamation des résultats n°2022-JMB-

Elections des représentants au conseil Upsimômes
9 novembre 2022

Arrêté portant organisation de l'élection Upsimômes décision n°2022_JMB_114
Listes électorales
Arrêté portant recevabilité des candidatures décision n°2022-JMB-
Arrêté portant proclamation des résultats n°2022-JMB-

Election des représentants des usagers au conseil du SCUIO 4 octobre 2022

Élections à venir

Elections partielles des représentants des usagers au conseil de l'IUT Toulouse-Auch-Castres
22 novembre 2022 

22 novembre 2022 

ÉLECTIONS PASSÉES

2022-2023

Élection des représentants des personnels enseignants au conseil du département des langues– scrutin du 20 septembre 2022
Arrêté portant organisation de l'élection DDL décision n°2022_JMB_096
Listes électorales
Arrêté portant recevabilité des candidatures décision n°2022-JMB-101
Arrêté portant proclamation des résultats n°2022-JMB-104

2021-2022

Élection des représentants des personnels au conseil du SCUIO
Résultats

Élection des représentants des personnels au conseil de la MFCA
Résultats

Élection des représentants des personnels et usagers au conseil de la F2SMH
Résultats

Élection des représentants des personnels et usagers au conseil de la faculté de santé
Résultats

Élection des représentants des personnels enseignants au conseil du Pôle sport
Résultats

Élection des représentants des usagers aux conseils centraux CA – CFVU - CR
Résultats

Élection des représentants des usagers au conseil de la FSI
Résultats

Élection d’un représentant des personnels à la CR 
Résultats

Élection des représentants au conseil du département des langues
Résultats

Élection d’un représentant des personnels du collège A’ au conseil de la Faculté Sciences et Ingénierie (FSI)
Résultats

IUT Toulouse-Auch-Castres - Élection des représentants des usagers au conseil de l'IUT
Résultats

SCAS - Élection des représentants des personnels
Résultats

2019

Élection des représentants aux conseils centraux CA - CFVU - CR - scrutin du 10 décembre 2019

Résultats


Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de la FSI - 10 décembre 2019

Consultez les modalités


Élection des représentants des usagers au conseil de l'IUT Tarbes - 10 décembre 2019

Consultez les modalités


Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'IUT Toulouse - 26 novembre 2019

Consultez les modalités


Élection partielle d'un représentants collège B au conseil de l'UFR de sciences pharmaceutiques - scrutin du 19 novembre 2019

Résultats


Élection partielle d'un représentant collège B au conseil de l'UFR Odontologie - 15 octobre 2019

Consultez les modalités
Liste électorale


Élection partielle d'un représentant collège A et un représentant BIATSS au conseil de la F2SMH - 15 octobre 2019

Consultez les modalités
Listes électorales


Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'UPSSITECH - 15 octobre 2019

Consultez les modalités
Listes électorales


Élections CNU 2019-Scrutin 14 octobre 2019

Consultez la page du Ministère : cliquez ici
Consultez les modalités et le calendrier : cliquez ici
Liste électorale définitive : cliquez ici
FAQ destinée destinée aux enseignants-chercheurs et chercheurs : cliquez ici
Candidatures par liste : cliquez ici
Pour connaître les candidats de votre établissement : cliquez ici pages 21 à 23
Communiqué du Ministère : cliquez ici


Élections CNESER 2019 - Personnels

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des représentants au conseil UPSIMOMES

proclamation des résultats : cliquez ici


Élection partielle CFVU BIATSS

proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des représentants des usagers - UFR Santé

Proclamation des résultats :


Élections des représentants des doctorants - conseil de l'OMP

Proclamation des résultats : cliquez ici
2018

Élection professionnelles 2018 - Résultats

CTE : cliquez ici
CCPANT : cliquez ici
CTMESR-CTU : cliquez ici
CAPA site du ministère

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des membres des collèges scientifiques - scrutin du 09 janvier 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élections CNU Santé

Résultats complets : cliquez ici


Élection Usagers - conseil IUT Toulouse - scrutin du 20 novembre 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection partielle Usagers - conseil IUT Tarbes - scrutin du 20 novembre 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection CPE 2018 - scrutin du 03 mai 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des représentants des usagers au CA de la COMUE - scrutin des 12 et 13 avril 2018 par vote électronique

PV Dépouillements : cliquez ici
Résultats : cliquez ici


Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de la F2SMH - scrutin du 20 février 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des représentants des parents utilisateurs du service multi-accueil petite enfance UPSIMOMES - scrutin du 08 février 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection des représentants des personnels au conseil du Pôle sport - scrutin du 08 février 2018

Proclamation des résultats : cliquez ici


Élection partielle des représentants des personnels BIATSS au conseil de l' IUT de Tarbes - scrutin du 23 janvier 2018

2017

Élection des représentants des usagers aux CA-CFVU-CR - scrutin des 28 et 29 novembre 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des usagers au conseil de la FSI - scrutin des 28 et 29 novembre 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'IUT Tarbes - scrutin des : 28 et 29 novembre 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection partielle de représentants des usagers au conseil de l'IUT Toulouse-Auch-Castres - scrutin des 28 et 29 novembre 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'UFR Médecine Rangueil - scrutin du mardi 21 mars 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'UFR Médecine Purpan - scrutin du mardi 21 mars 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'UFR Sciences pharmaceutiques - scrutin du mardi 21 mars 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels et des usagers au conseil de l'UFR Odontologie - scrutin du mardi 21 mars 2017

Proclamation des résultats : cliquez ici

2016

Élection des représentants au conseil du Service interuniversitaire de médecine préventive et de promotion de la santé (SIMPPS) - scrutin du 24 novembre 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici
Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections des représentants des doctorants au conseil de l'OMP - scrutin du 17 novembre 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections des représentants des personnels au conseil du SCD - scrutin du 17 novembre 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections des représentants des personnels au conseil du SCAS - scrutin du 15 novembre 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections partielles de deux représentants du collège A au conseil de l'OMP - scrutin du 08 juillet 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection d'un représentant BIATSS au comité d'orientation et de suivi de la MFCA - scrutin du 21 juin 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections des représentants des personnels au conseil de l'OMP - scrutin du 16 juin 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élections des représentants des membres donateurs aux comité d'orientation et de suivi et au comité de pilotage du consortium Catalyseur - scrutin du 27 mai 2016

Proclamation des résultats : cliquez ici

Élection des représentants des personnels, des usagers et des doctorants au conseil d'administration de l'UFTMiP - scrutin du 07 avril 2016

Bureau de dépouillement : cliquez ici
Arrêté de proclamation des résultats : cliquez ici
Résultats : cliquez ici
Consultez également les résultats via le site de l'UFTMiP : cliquez ici

2015

Élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils des comités de pôles - 1er décembre 2015

Proclamation des résultats

Élections des représentants des personnels et des usagers au conseil d'administration, à la commission de la formation et de la vie universitaire et à la commission recherche - 30 novembre et 1er décembre 2015

Proclamation des résultats