F2SMH - Elections des représentants au conseil de la F2SMH

Sommaire :

1. Calendrier électoral
2. Composition du conseil 
3. Sièges à pourvoir
4. Mandats
5. Scrutins
6. Décision d'organisation
7. Corps électoral
8. Listes électorales
9. Candidatures
10. Accès à la plateforme de vote
11. Dépouillement
12. Proclamation des résultats

Calendrier électoral (aussi ouvrable en PDF en cliquant sur le lien ci-contre)

Composition et missions du conseil

• Elit le doyen de la faculté dans les conditions fixées par les présents statuts ;
• Désigne les deux vice-doyens sur proposition du doyen de la faculté ;
• Peut mettre fin au mandat des vice-doyens sur proposition du doyen de la faculté ;
• Désigne les 6 représentants de la commission scientifique après appel à candidatures ;
• Approuve la désignation des membres des diverses commissions de la faculté ;
• Détermine la politique générale de la faculté en conformité avec celle de l’Université ;
• Vote le projet de budget soumis au conseil d’administration de l’Université de Toulouse en vue de son adoption ;
• Se prononce sur le rapport annuel d’activité du doyen de la faculté ;
• Adopte le règlement intérieur de la faculté ;
• Adopte la création de nouvelles instances dans la faculté ;
• Approuve les statuts et les règlements intérieurs proposés par les conseils des structures in-ternes à la faculté (départements, commissions, etc.) ;
• Se prononce sur la répartition des emplois, des locaux et des autres moyens attribués aux différentes structures de la faculté ;
• Se prononce sur l’affectation des postes vacants ;
• Se prononce sur la liste des responsables de l’offre de formation ;
• Se prononce sur l’offre de formation, la création ou la suppression d’enseignements, le déroulement des études, les modalités de contrôles des connaissances, et le cas échéant, la composition des jurys d’examens qui sont proposés au président de l’Université ;
• Se prononce sur toute question concernant la vie de la faculté.

Sièges à pourvoir :

Mandats

 La durée des mandats des personnels est de 4 ans.
 La durée des mandats des usagers (étudiants) est de 2 ans.

 

Scrutins :

Scrutin au vote électronique
Les membres du conseil sont élus au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste sans panachage.

Décision d'organisation :

• Décision 2026-OR-004 d'organisation de l'élection des représentants  au conseil de la F2SMH - 31 mars et 1er avril 2026
• Annexe I : Règles relatives à la campagne électorale F2SMH
• Annexe II : Tableau d'affichage et liste des emplacements 

Corps électoral :

La qualité d’électeur s’apprécie à la date du scrutin.
 

Collège A des professeurs et personnels assimilés

1. Professeurs des universités et personnels assimilés ;
2. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers et professeurs associés des universités ou invités dans les disciplines médicales ou odontologiques ;
3. Personnels d'autres corps de l'enseignement supérieur, assimilés aux professeurs par les arrêtés prévus à l'article 5 du décret n°87-31 du 20 janvier 1987 modifié au conseil national des universités pour les disciplines de santé ainsi que les enseignants associés ou invités dans certains établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur ;
4. Chercheurs du niveau des directeurs de recherche des établissements publics scientifiques et technologiques ou de tout autre établissement public ou reconnu d'utilité publique de recherche, et chercheurs remplissant des fonctions analogues affectés à une unité de recherche de la F2SMH ;
5. Les agents contractuels recrutés en application de l'article L.954-3 du code de l'éducation pour assurer des fonctions d'enseignement, de recherche ou d'enseignement et de recherche du niveau des personnels mentionnés aux 1°, 2°, et 3° et 4°ci-dessus ;

1. Les enseignants-chercheurs ou assimilés et les enseignants associés ou invités qui n’appartiennent pas au collège A ;
2. Les chargés d’enseignement définis à l’article L.952-1 du code de l’éducation ;
3. Les autres enseignants ;
4. Les chercheurs du niveau des chargés de recherche des établissements publics scientifiques et technologiques ou de tout autre établissement public, ou reconnu d’utilité publique de recherche affectés à une unité de recherche de la F2SMH ;
5. Les personnels scientifiques des bibliothèques affectés à la F2SMH ;
6. Les agents contractuels recrutés en application de l’article L.954-3 du code de l’éducation pour assurer des fonctions d’enseignement, de recherche ou d’enseignement et de recherche qui n’appartiennent pas au collège A.

Ce collège comprend les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, les personnels des bibliothèques autres que les personnels scientifiques des bibliothèques, les personnels des services sociaux et de santé. Il comprend également les membres des corps d'ingénieurs, des personnels techniques et d'administration de la recherche affectés à des unités de recherche rattachés à la FS2MH.

Le collège des usagers comprend tous les étudiants régulièrement inscrits à la F2SMH. Il comprend
également les personnes bénéficiant de la formation continue, les auditeurs et les personnes préparant des diplômes de l'enseignement supérieur par la voie de l'apprentissage.

Listes électorales :

• Consulter la liste

Les listes électorales seront actualisées à minima les 13 mars, 27 mars et 30 mars 2026.
 

Pour rechercher votre nom dans une liste électorale :

1. Ouvrir le document "listes électorales élections au conseil de la F2SMH 2026" ;
2. Taper simultanément sur les touches Ctrl et F de votre clavier ;
3. Entrer votre NOM dans la fenêtre qui s’ouvre en haut à droite de la page, puis appuyer sur entrée ;
4. Faire défiler les résultats en surbrillance en cliquant sur précédent ou suivant.

• Formulaire d'inscription/rectification sur les listes électorales.

Date limite d'inscription sur les listes électorales : Mercredi 25 mars 2026 à 12h.

 

• Formulaire d'inscription/rectification sur les listes électorales.

Date limite de rectification sur les listes électorales : Vendredi 27 mars 2026 à 12h.

Candidatures : Jusqu'au 17 mars 2026 à 12h00

• en congé longue durée ou grave maladie ;
• frappés d’une rétrogradation ou d’une exclusion temporaire de trois mois à deux ans ;
• placés sous tutelle, ou privés de leurs droits civiques, civils et de famille du chef d’une condamnation pénale.

Formulaires à retourner (Formulaire de candidature de liste + individuel de chaque candidat + pièce identité ou carte professionnelle + carte étudiante ou certificat de scolarité pour les étudiants) :

• Formulaire individuel unique pour chaque candidat de la liste 
• Collège A 
• Collège B
• Collège BIATSS 
• Collège Usagers

Modalités de dépôt des candidatures :

• Par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’attention de Carole CACERES :

• En main propre, au secrétariat de direction bâtiment de la F2SMH, 118 route de Narbonne, 31062 Toulouse cedex 9 ;

• Par courriel avec accusé de réception à l’adresse carole.caceres@utoulouse.fr

Dépouillement : Mercredi 1^er avril 2026 dès 17h00

Le dépouillement aura lieu en salle Emma CHENU, 1er étage, Administration centrale,  118 Route de Narbonne, 31400 Toulouse.

Vous pouvez également suivre le dépouillement en distanciel via le lien suivant :

Accès au dépouillement

Proclamation des résultats : A venir au 3 avril 2026