Faculté de santé - Elections des représentants au conseil de la FS

Sommaire :

1. Calendrier électoral
2. Composition du conseil
3. Sièges à pourvoir
4. Mandats
5. Scrutins
6. Décision d'organisation
7. Corps électoral
8. Listes électorales
9. Candidatures
10. Accès à la plateforme de vote
11. Dépouillement
12. Proclamation des résultats

Calendrier électoral (aussi ouvrable en PDF en cliquant sur le lien ci-contre)

Composition et missions du conseil

•  traite de toutes les questions qui concernent les affaires de la faculté́. Selon les points traités, il siège en formation plénière ou en formation restreinte ;
• Préalablement à sa saisine, d’autres instances de la faculté sont saisies par le doyen pour un avis consultatif sur des points qui seront à traiter.

Sièges à pourvoir :

Mandats

 La durée des mandats des personnels est de 4 ans.
 La durée des mandats des usagers (étudiants) est de 2 ans.
 

Scrutins :

Scrutin au vote électronique
Les membres du conseil sont élus au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste sans panachage.

Décision d'organisation :

• Décision 2026-OR-004 d'organisation de l'élection des représentants au conseil de la Faculté de santé - 31 mars et 1er avril 2026
• Annexe I : Listes des unités de recherche pour les élections de la faculté de santé
• Annexe II : Règles relatives à la campagne électorale Faculté de santé
• Annexe III : Tableau d'affichage et liste des emplacements 

Corps électoral :

La qualité d’électeur s’apprécie à la date du scrutin.

Les personnels des établissements publics à caractère scientifique et technologique (EPST) participent aux scrutins de la Faculté de santé de l’Université de Toulouse. Pour connaitre la liste des unités de recherche dans lesquels les personnels hébergés sont invités à participer à ces élections, veuillez-vous référer à l’annexe I de la présente décision.
 

Collège A des professeurs et personnels assimilés

1. Professeurs des universités et personnels assimilés ;
2. Professeurs des universités-praticiens hospitaliers et professeurs associés des universités ou invités dans les disciplines médicales ou odontologiques ;
3. Personnels d'autres corps de l'enseignement supérieur, assimilés aux professeurs par les arrêtés prévus à l'article 5 du décret n°87-31 du 20 janvier 1987 modifié au conseil national des universités pour les disciplines de santé ainsi que les enseignants associés ou invités dans certains établissements d'enseignement supérieur relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur ;
4. Chercheurs du niveau des directeurs de recherche des établissements publics scientifiques et technologiques ou de tout autre établissement public ou reconnu d'utilité publique de recherche, et chercheurs remplissant des fonctions analogues affectés à une unité de recherche de la Faculté de santé[1] ;
5. Les agents contractuels recrutés en application de l'article L.954-3 du code de l'éducation pour assurer des fonctions d'enseignement, de recherche ou d'enseignement et de recherche du niveau des personnels mentionnés aux 1°, 2°, et 3° et 4°ci-dessus.

1. Les enseignants-chercheurs ou assimilés et les enseignants associés ou invités qui n’appartiennent pas au collège A ;
2. Les chargés d’enseignement définis à l’article L.952-1 du code de l’éducation ;
3. Les autres enseignants ;
4. Les personnels scientifiques des bibliothèques affectés à la Faculté de santé ;
5. Les agents contractuels recrutés en application de l’article L.954-3 du code de l’éducation pour assurer des fonctions d’enseignement, de recherche ou d’enseignement et de recherche qui n’appartiennent pas au collège A.

Les chercheurs du niveau chargé de recherche des établissements publics scientifiques et technologiques ou de tout autre établissement public, ou reconnu d'utilité publique de recherche présentes à l’annexe I.

 

Le collège des personnels concourants à la formation pratique des étudiants de 2ème cycle ou de 3ème cycle des études de santé comprend les praticiens hospitaliers responsables des services où une formation pratique est dispensée aux étudiants de 2e et 3e cycles des études de santé.

Les personnels inscrits d’office au sein des collèges A et B peuvent s’inscrire sur leur demande au sein du collège P à condition d’être praticien hospitalier responsable des services où une formation pratique est dispensée aux étudiants de 2e et 3e cycles des études de santé. Toutefois, ils perdront leur qualité d’électeur au sein du collège d’origine (A, B).

Les personnels suivants sont inscrits d’office au sein du collège P :

1. Praticiens hospitaliers universitaires ;
2. Les chefs de cliniques des universités-assistant des hôpitaux ;
3. Les assistants hospitaliers universitaires.

Ce collège comprend les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, les personnels des bibliothèques autres que les personnels scientifiques des bibliothèques, les personnels des services sociaux et de santé. Il comprend également les membres des corps d'ingénieurs, des personnels techniques et d'administration de la recherche.
 

Le collège des usagers comprend tous les étudiants régulièrement inscrits à la Faculté de santé. Il comprend
également les personnes bénéficiant de la formation continue, les auditeurs et les personnes préparant des diplômes de l'enseignement supérieur par la voie de l'apprentissage.

 

Retour au sommaire

Listes électorales :

• Consulter la liste

Les listes électorales seront actualisées à minima les 13 mars, 27 mars et 30 mars 2026.
 

Pour rechercher votre nom dans une liste électorale :

1. Ouvrir le document "liste électorales élection FS 2026" ;
2. Taper simultanément sur les touches Ctrl et F de votre clavier ;
3. Entrer votre NOM dans la fenêtre qui s’ouvre en haut à droite de la page, puis appuyer sur entrée ;
4. Faire défiler les résultats en surbrillance en cliquant sur précédent ou suivant.

• Formulaire d'inscription/rectification sur les listes électorales.

Date limite d'inscription sur les listes électorales : Mercredi 25 mars 2026 à 12h.
 

• Formulaire d'inscription/rectification sur les listes électorales.

Date limite de rectification sur les listes électorales : Vendredi 27 mars 2026 à 12h.

Candidatures : Jusqu'au 17 mars 2026 à 12h00

• en congé longue durée ou grave maladie ;
• frappés d’une rétrogradation ou d’une exclusion temporaire de trois mois à deux ans ;
• placés sous tutelle, ou privés de leurs droits civiques, civils et de famille du chef d’une condamnation pénale.

Formulaires à retourner (Formulaire de candidature de liste + individuel de chaque candidat + pièce identité ou carte professionnelle + carte étudiante ou certificat de scolarité) :

• Formulaire individuel unique pour chaque candidat de la liste 
• Collège A 
• Collège B1
• Collège B2
• Collège P
• Collège BIATSS 
• Collège Usagers

Modalités de dépôt des candidatures :

• Par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’attention de Sébastien BOYER :

• En main propre, au secrétariat de direction de la Faculté de santé sis 133 route de Narbonne, bâtiment A0, 1er étage.

• Par courriel à l’adresse facultesante.dir-sec@utoulouse.fr

Dépouillement : Mercredi 1^er avril 2026 dès 17h00

Le dépouillement aura lieu en salle Emma CHENU, 1er étage, Administration centrale,  118 Route de Narbonne, 31400 Toulouse.

Vous pouvez également suivre le dépouillement en distanciel via le lien suivant :

Accès au dépouillement
 

Proclamation des résultats : A venir au 3 avril 2026