SUAPS - Elections des représentants au conseil de la Service universitaire des activités physiques et sportives

Sommaire :

1. Calendrier électoral
2. Composition du conseil
3. Sièges à pourvoir
4. Mandats
5. Scrutins
6. Décision d'organisation
7. Corps électoral
8. Listes électorales
9. Candidatures
10. Dépouillement
11. Proclamation des résultats

Calendrier électoral (aussi ouvrable en PDF en cliquant sur le lien ci-contre)

   
 

Composition et missions du conseil

Le conseil de service est composé de 26 membres dont 5 élus et :

Le conseil des sports élabore des propositions en ce qui concerne la politique de l'université ou des établissements partenaires dans le domaine des activités physiques et sportives. Pour cela, il :

• Examine les comptes de l’année écoulée ainsi que le bilan d’activité ;
• Adopte le budget et le transmet au président pour approbation par le conseil d’administration de l’université ;
• Définit les orientations du SUAPS dans le cadre des missions exposées dans l’article 2 ;
• Propose au conseil d’administration les tarifications d’usage des installations sportives universitaires ;
• Adopte les conditions d’accès au statut de sportif de bon niveau national et de haut niveau ainsi que les droits et devoirs y afférents ;
• Adopte le projet pédagogique du SUAPS ;
• Prend connaissance des bilans d’activité de l’ASUPS ;
• Adopte les présents statuts et le règlement intérieur7 du service ;
• Est consulté sur les moyens mis à disposition du service, préalablement à leur adoption par le conseil d'administration de l'université ;
• Est informé de la nomination des chargés de dossiers ;
• Est informé lorsque le directeur met fin aux fonctions des chargés de dossier avant le terme de leur mandat ;
• Peut être consulté par les instances délibérantes de l'université ou des établissements partenaires sur toute question relative au service ou à la politique sportive.

Sièges à pourvoir :

Les sièges à pourvoir pour les élections des 23 juin 2026 :
 

Collège	Nombre de sièges
Collège des enseignants d'éducation physique et sportive	4
Collège BIATSS	1

 
 

Mandats

La durée des mandats des personnels est de 4 ans.
 

 

Scrutins :

Scrutin au vote à l'urne et par procuration.

Scrutin des personnels des enseignants d’éducation physique et sportive :
Les membres des personnels des enseignants d’éducation physique et sportive du conseil sont élus au scrutin de liste à un tour à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir selon la règle du plus fort reste, sans panachage.
Chaque électeur ne peut voter que pour une liste, sans radiation ni adjonction de noms et sans modification de l’ordre de présentation des candidats. Est nul tout bulletin établi en méconnaissance de l’une de ces conditions.

Scrutin des personnels des BIATSS :
Pour le représentant des personnels BIATSS où un seul siège est à pourvoir, l’élection a lieu au scrutin uninominal à un tour. En cas d'égalité de suffrages, le siège est attribué au plus jeune des candidats susceptibles d'être proclamés élus.

 

Décision d'organisation :

• Décision 2026-OR- d'organisation des élections des représentants au conseil du SUAPS - 23 juin 2026. A VENIR

 

Corps électoral :

La qualité d’électeur s’apprécie à la date du scrutin.
 

Collège des enseignants :

1. Les enseignants-chercheurs ou assimilés et les enseignants associés ou invités ;
2. Les chargés d’enseignement définis à l’article L.952-1 du code de l’éducation ;
3. Les autres enseignants ;
4. Les personnels scientifiques des bibliothèques affectés au SUAPS ;
5. Les agents contractuels recrutés en application de l’article L.954-3 du code de l’éducation pour assurer des fonctions d’enseignement, de recherche ou d’enseignement et de recherche.

 

Ce collège comprend les personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, les personnels des bibliothèques autres que les personnels scientifiques des bibliothèques, les personnels des services sociaux et de santé. Il comprend également les membres des corps d'ingénieurs, des personnels techniques et d'administration de la recherche.

 

Listes électorales :

Les listes électorales pour les élections du conseil du SUAPS sont disponibles en ligne après authentification :

• Consulter la liste

 

Pour rechercher votre nom dans une liste électorale :

1. Ouvrir le document "liste électorales élection SUAPS 2026" ;
2. Taper simultanément sur les touches Ctrl et F de votre clavier ;
3. Entrer votre NOM dans la fenêtre qui s’ouvre en haut à droite de la page, puis appuyer sur entrée ;
4. Faire défiler les résultats en surbrillance en cliquant sur précédent ou suivant.

L'inscription sur les listes électorales est automatique pour :

• Personnels enseignants-chercheurs et enseignants titulaires de l’université en position d’activité, qui y sont détachés ou mis à disposition en fonction à la date du scrutin, sous réserve de ne pas être en congé de longue durée, en détachement sortant, en disponibilité et en congé parental.
• Personnels enseignants-chercheurs et enseignants non titulaires en fonction à la date du scrutin sous réserve qu’ils effectuent leurs activités d’enseignement dans l’établissement au moins égale au tiers des obligations d’enseignements apprécié sur l’année universitaire :
• Enseignants-chercheurs stagiaires sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h de TD/TP au SUAPS ;
• Enseignants-chercheurs contractuels sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h de TD/TP au SUAPS ;
• Enseignants-chercheurs associés et invités sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h de TD/TP au SUAPS ;
• Enseignants sur des emplois vacants d’enseignement du 2nd degré sous réserve d’effectuer 128h de cours ;
• Personnels sous contrat de chaire de professeur junior sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h de TD/TP au SUAPS ;
• ATER sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h de TD/TP au SUAPS ;
• Assistants associés sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h de TD/TP au SUAPS ;
• Lecteurs sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h de TD/TP au SUAPS.
• Personnels BIATSS du SUAPS :
• Personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, personnels des services sociaux et de santé, titulaires, qui sont affectés en position d'activité dans l'établissement ou qui y sont détachés, sous réserve de ne pas être en congé de longue durée, en détachement sortant et en congé parental ;
• Personnels titulaires (scientifiques et autres) des bibliothèques qui sont affectés en position d'activité dans l'établissement ou qui y sont détachés, sous réserve de ne pas être en congé de longue durée, en détachement sortant et en congé parental ;
• Personnels ingénieurs, administratifs, techniques, ouvriers et de service, personnels des services sociaux et de santé, non titulaires, sous réserve d'être affectés dans l'établissement et de ne pas être en congé non rémunéré pour raisons familiales ou personnelles :
  • en fonctions dans l’établissement à la date des élections ;
  • et effectuant un service au moins équivalent à un mi-temps sur une durée minimum de 10 mois.

Le corps électoral inscrit sur demande de leur part aux élections des conseils centraux est composé des :

• Enseignants-chercheurs et enseignants titulaires qui ne sont pas affectés à l’UT sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h de TP/TD au SUAPS ;
• Enseignants du second degré titulaires qui ne sont pas affectés à l’UT sous réserve d’effectuer 128h TD/TP au SUAPS ;
• Enseignants vacataires sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h TP/TD au SUAPS ;
• Chargés d’enseignements vacataires sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h TP/TD au SUAPS ;
• Doctorants contractuels sous réserve d’effectuer 42h de cours ou 64h TP/TD au SUAPS.

S'inscrire sur les listes électorales :

• Formulaire d'inscription/rectification sur les listes électorales.

Date limite d'inscription sur les listes électorales : Mercredi 10 juin 2026 à 12h.
 

Rectifier son inscription sur les listes électorales :

Pour rectifier votre inscription (personnels et étudiants inscrits d'office) sur les listes électorales, veuillez remplir le formulaire de rectification ci-dessous :

• Formulaire d'inscription/rectification sur les listes électorales.

Date limite de rectification sur les listes électorales : Mardi 23 juin 2026 à 12h.

 

Candidatures : Jusqu'au 17 mars 2026 à 12h00

Décision portant recevabilité des candidatures aux élections du SUAPS

Type de scrutins : Scrutins de liste (pour les enseignants) et scrutin majoritaire (pour les BIATSS)

Sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales à l’exclusion de ceux :

• en congé longue durée ou grave maladie ;
• frappés d’une rétrogradation ou d’une exclusion temporaire de trois mois à deux ans ;
• placés sous tutelle, ou privés de leurs droits civiques, civils et de famille du chef d’une condamnation pénale.

Pour les enseignants : 

Formulaires à retourner (Formulaire de candidature de liste + individuel de chaque candidat + pièce identité ou carte professionnelle) :

• Formulaire individuel unique pour chaque candidat de la liste ;
• Formulaire de liste Collège enseignants.

Pour les BIATSS : 

Formulaire à retourner : individuel de chaque candidat + pièce identité ou carte professionnelle

• Formulaire individuel unique pour chaque candidat de la liste. 

Modalités de dépôt des candidatures :

• Par lettre recommandée avec accusé de réception, à l’attention de Matthieu BOURDET :

• En main propre, au Bâtiment Administratif - 2e étage - Bureau 214 - 118 route de Narbonne 31062 Toulouse cedex 09.

• Par courriel à l’adresse daji.elections@utoulouse.fr

Le dépôt de candidature est à remettre au plus tard le mardi 9 juin 2026 jusqu'à 12h00. La date et l’heure de réception font foi. Passé cette date et horaire, les candidatures ne seront pas acceptées.
Un accusé réception sera remis au porteur de la candidature.

Le dépôt en main propre des candidatures est possible du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 et de 13 h30 à 17h00. Veuillez privilégier la prise de rendez-vous.

Dépouillement : Mardi 23 juin 2026 dès 17h00

Le dépouillement aura lieu en salle 128, 1^er étage du bâtiment du SUAPS

 

Proclamation des résultats :

Décision portant proclamation des résultats des élections du SUAPS (A VENIR)