Règlement intérieur et chartes

• Règlement intérieur de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier (PDF, 125 Ko )
• Charte des étudiants salariés de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier (PDF, 67 Ko )
• Charte des examens de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier (PDF, 74 Ko )
• Charte informatique de l'université Toulouse III-Paul Sabatier (PDF, 1 Mo )
• TraitementDonnesPersonnellesGestionbib.pdf (PDF, 23 Ko )
• Charte des évaluations en ligne (PDF, 114 Ko )

Règlement intérieur et chartes validés par les instances de l'université.