UPSSITECH : Elections des personnels au conseil

Composition et missions du conseil

Le conseil de service est composé de 20 membres et :
- propose le nom d’un directeur parmi ses membres élus à la présidente de l’UT ;
- élit les membres du bureau et des diverses commissions statutaires du SCAS ;
- est consulté sur le projet de budget proposé par le directeur et adopté par le conseil d’administration de l’université ;
- adopte annuellement les projets et les actions proposés par les commissions consultatives soumis à l’approbation du conseil d’administration de l’UT ;
- émet un avis concernant le rapport d’activité et le bilan du service établis par le directeur et transmis au conseil d’administration de l’UT par le directeur général des services adjoint du domaine ressources humaines et développement social ou son représentant ;
- est informé de la nomination des coordonnateurs, et, le cas échéant, de leur fin de mandat.

Sièges à pourvoir :

Les sièges à pourvoir pour les élections du 14 octobre 2025 :

• Collège A des professeurs et personnels assimilés : 2 sièges ;
• Collège B enseignants-chercheurs, enseignants et personnels assimilés : 2 sièges ;
• Collège BIATSS : 1 siège (1 titulaire + 1 suppléant).

Scrutins :

Les membres des collèges A et B sont élus au scrutin plurinominal majoritaire à un tour à candidature isolé.
Les membres du collège BIATSS sont élus au scrutin de liste bloquée à deux noms sans panachage.
En cas d’égalité, il est procédé à un tirage au sort.

Mandats

 La durée des mandats des personnels est de 3 ans.

Décision d'organisation :

Décision 2025-OR-214 d'organisation de l'élection des représentants des personnels au conseil de l'Upssitech - 14 octobre 2025

Listes électorales :

Les listes électorales pour l'élection du conseil de l'Upssitech sont disponibles en ligne après authentification :

• ENT personnels.

Les listes électorales seront actualisées à minima les 30 septembre 2025 et 13 octobre 2025.
Les personnels hébergés sont exclus du vote.

Pour rechercher votre nom dans une liste électorale :

1. Ouvrir le document "listes électorales élection du conseil de l'Upssitech 2025" ;
2. Taper simultanément sur les touches Ctrl et F de votre clavier ;
3. Entrer votre NOM dans la fenêtre qui s’ouvre en haut à droite de la page, puis appuyer sur entrée ;
4. Faire défiler les résultats en surbrillance en cliquant sur précédent ou suivant.

S'inscrire ou rectifier son inscription sur les listes électorales :

Pour rectifier votre inscription sur les listes électorales, veuillez remplir l'un des formulaires rectification ci-dessous :

1. Formulaire de inscription-rectification EC-E sur les listes électorales.
2. Formulaire de rectification BIATSS sur les listes électorales.

Date limite de rectification sur les listes électorales : Vendredi 10 octobre 2025 à 12h (personnel Upssitech absent des listes ou contenant une erreur sur les listes électorales).

 

Candidatures :

Sont éligibles au sein du collège dont ils sont membres tous les électeurs régulièrement inscrits sur les listes électorales à l’exclusion de ceux :

• en congé longue durée ou grave maladie ;
• frappés d’une rétrogradation ou d’une exclusion temporaire de trois mois à deux ans ;
• placés sous tutelle, ou privés de leurs droits civiques, civils et de famille du chef d’une condamnation pénale.

Modalités de dépôt des candidatures :

• Par courrier, par lettre recommandée avec accusé de réception à l’attention du directeur de l’UPSSITECH, auprès du secrétariat de l’UPSSITECH (Tél. : 05 61 55 75 46) :

• En main propre, les lundi, mardi et jeudi de 8h à 12h00 et de 13h00 à 16h00 auprès du secrétariat de l’UPSSITECH (Tél. : 05 61 55 75 46) :

• Par courriel avec accusé de réception à l’adresse mail : upssitech.dir@univ-tlse3.fr

Le dépôt de candidature est à remettre au plus tard le mardi 30 septembre 2025 à 12h00. La date et l’heure de réception font foi. Passé cette date et horaire, les candidatures ne seront pas acceptées.

Formulaire de candidature :

Formulaire collège A : Formulaire individuel uniquement
Formulaire collège B : Formulaire individuel uniquement
Formulaire collège BIATSS : Formulaire individuel (à retourner par les 2 candidats) + formulaire de liste

Décision portant recevabilité des candidatures au conseil de l'Upssitech (A venir)

Procuration :

Les électeurs qui ne peuvent voter personnellement ont la possibilité d'exercer leur droit de vote par un mandataire, en lui donnant procuration écrite pour voter en leur lieu et place. Le mandataire doit être inscrit sur la même liste électorale que le mandant. Nul ne peut être porteur de plus de deux mandats.
Chaque procuration est établie sur un imprimé numéroté par l’établissement.
Le mandant doit justifier personnellement de son identité lors du retrait de l’imprimé.

Formulaire de procuration à retourner à l'adresse daji.elections@utoulouse.fr au plus tard le lundi 13 octobre 2025 à 12h00

Proclamation des résultats :

Décision portant proclamation des résultats au conseil de l'Upssitech (A venir)