Statuts et règlements intérieurs de l'université

  • Statuts de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier (2 juin 2014 - m.a.j 6 juillet 2020)
  • Règlement intérieur de l'Université Toulouse III - Paul Sabatier (4 avril 2011 - m.a.j 8 juillet 2019)

Statuts et règlements intérieurs des composantes

Statuts et règlements intérieurs des services généraux et communs

Autres statuts